12 novembre 2024

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ACCEPTATION DE CES CONDITIONS

Votre accès et votre utilisation des services sont soumis à tout moment aux présentes conditions et à notre politique de protection de la vie privée (https://www.braincorp.com/privacy), qui sont incorporées aux présentes par référence. Veuillez lire attentivement ces conditions. En accédant aux services ou en les utilisant de quelque manière que ce soit, ou en cliquant pour accepter les présentes conditions lorsque cette option vous est proposée, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions. Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions des présentes conditions, n'accédez pas aux services et ne les utilisez pas. Les services sont proposés et disponibles pour les utilisateurs âgés d'au moins 13 ans. En utilisant les services, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 13 ans. Si vous avez 13 ans mais moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser les services qu'avec l'autorisation et sous la surveillance de vos parents ou de votre tuteur légal. Si vous ne remplissez pas les conditions susmentionnées, vous ne devez pas accéder aux services ni les utiliser. Nous pouvons réviser les présentes conditions de temps à autre, à notre seule discrétion, sous réserve de la législation applicable. Lorsque nous réviserons ces conditions, nous publierons la version révisée sur le site web. Vous êtes libre d'accepter ou non une version révisée des présentes conditions, mais l'acceptation des présentes conditions, telles que révisées, est nécessaire pour que vous puissiez continuer à accéder aux services et à les utiliser. Si vous n'acceptez pas les présentes conditions ou toute version révisée de celles-ci, votre seul recours est de mettre fin à votre accès et à votre utilisation des services. Sauf indication contraire expresse de notre part, votre accès et votre utilisation des services sont soumis à la version des présentes conditions en vigueur au moment de votre accès ou de votre utilisation, et constituent votre acceptation de cette version.

CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

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ACCÈS AU SITE WEB ET SÉCURITÉ DU COMPTE

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• Prendre toutes les dispositions nécessaires pour vous permettre d'accéder aux services.
  Veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent aux services par l'intermédiaire de votre connexion internet aient connaissance des présentes conditions et s'y conforment.
• Veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent aux services par l'intermédiaire de votre connexion internet aient connaissance des présentes conditions et les respectent.

Pour accéder à certains des services ou les utiliser, il peut vous être demandé de fournir certaines informations ("informations utilisateur") et de créer un compte ("compte"). Notre politique de confidentialité régit la collecte, l'utilisation, le stockage et la divulgation des informations utilisateur. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations utilisateur que vous nous fournissez de temps à autre dans le cadre des services sont véridiques, exactes, à jour et complètes. Vous acceptez de nous informer rapidement des modifications apportées à vos informations utilisateur en mettant à jour votre compte sur le site web.

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LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les services et l'ensemble du contenu, des caractéristiques et des fonctionnalités qui y sont liés (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les informations, les logiciels, les textes, les affichages, les images, les vidéos et les sons, ainsi que leur conception, leur sélection et leur disposition) sont la propriété de la société, de ses concédants de licence ou d'autres fournisseurs de ce matériel et sont protégés par les lois américaines et internationales sur les droits d'auteur, les marques, les brevets, les secrets commerciaux et d'autres lois sur la propriété intellectuelle ou les droits de propriété.

Sous réserve des présentes conditions, vous êtes autorisé à accéder aux services et à les utiliser à des fins d'évaluation ou pour votre usage personnel et non commercial uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel lié aux services, sauf dans les cas suivants ou si nous l'autorisons expressément :

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Vous ne devez pas :

• Modifier les copies de tout matériel.
• Utiliser des illustrations, des photographies, des séquences vidéo ou audio, ou tout autre graphique séparément du texte qui les accompagne.
• Supprimer ou modifier toute mention de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits de propriété sur les copies de matériel.

Vous ne devez pas accéder aux services ni les utiliser à des fins commerciales. Nous pouvons contrôler votre utilisation des services, mais nous n'y sommes pas obligés.

Si vous souhaitez utiliser le matériel du site web à d'autres fins que celles prévues dans la présente section, veuillez adresser votre demande à : SUPPORT@BRAINCORPORATION.COM, 9401 Waples Street, Suite 100, San Diego, California 92121, Attn : Website Services.

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MARQUES DE COMMERCE

Le nom et le logo de la Société, les termes BrainOS®, Autonomy by Brain, EMMA, Brain Corp. et BRAIN, ainsi que tous les noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans connexes sont des marques commerciales de la Société, de ses affiliés ou de ses concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans notre autorisation écrite préalable. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans disponibles par l'intermédiaire des services sont des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser les services qu'à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Si votre accès ou votre utilisation des services est interdit par la loi applicable, vous n'êtes pas autorisé à accéder aux services ou à les utiliser. Nous ne sommes pas responsables si vous accédez aux services ou les utilisez d'une manière qui enfreint la loi applicable.

Vous acceptez de ne pas utiliser les services :

• D'une manière qui enfreint les lois ou réglementations fédérales, nationales, locales ou internationales applicables (y compris, sans s'y limiter, les lois concernant l'exportation de données ou de logiciels vers et depuis les États-Unis ou d'autres pays).
• dans le but d'exploiter, de nuire ou de tenter d'exploiter ou de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit en les exposant à un contenu inapproprié, en leur demandant des informations personnelles ou de toute autre manière.
• d'envoyer, de recevoir sciemment, de charger, de télécharger, d'utiliser ou de réutiliser tout matériel qui ne respecte pas les présentes conditions.
• transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel sans notre accord écrit préalable, y compris tout "courrier indésirable", "lettre en chaîne" ou "spam" ou toute autre sollicitation similaire.
• Usurper ou tenter d'usurper l'identité de la société, d'un employé de la société, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité (y compris, mais sans s'y limiter, en utilisant des adresses électroniques ou des noms d'utilisateur associés à l'une ou l'autre des personnes susmentionnées).
• Adopter tout autre comportement qui limite ou empêche l'utilisation ou la jouissance des services par quiconque, ou qui, selon notre appréciation, peut nuire à la société ou aux utilisateurs des services ou les exposer, ainsi que nous-mêmes, à des responsabilités.

En outre, vous vous engagez à ne pas :

• Utiliser les services d'une manière susceptible de les désactiver, de les surcharger, de les endommager ou de les compromettre, ou d'interférer avec l'utilisation des services par d'autres parties, y compris leur capacité à s'engager dans des activités en temps réel par l'intermédiaire des services.
• Utiliser un robot, une araignée ou tout autre dispositif, processus ou moyen automatique pour accéder aux services à quelque fin que ce soit, y compris pour contrôler ou copier tout matériel disponible par l'intermédiaire des services.
• Utiliser tout procédé manuel pour contrôler ou copier tout matériel disponible par l'intermédiaire des services ou à toute autre fin non autorisée sans notre consentement écrit préalable.
• Utiliser un dispositif, un logiciel ou une routine qui interfère avec le bon fonctionnement des services.
• Introduire des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.
• Tenter d'obtenir un accès non autorisé, d'interférer, d'endommager ou de perturber toute partie des services, les serveurs sur lesquels le site web est hébergé, ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site web.
• Attaquer le site web par le biais d'une attaque par déni de service ou d'une attaque par déni de service distribué.
• tenter d'entraver le bon fonctionnement des services.

CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Le site web peut contenir des tableaux d'affichage, des espaces de discussion, des pages web et des profils personnels, des forums, des tableaux d'affichage, des vidéoconférences, des téléchargements de contenu numérique et d'autres fonctions interactives (collectivement, les "services interactifs") qui permettent aux utilisateurs d'afficher, de soumettre, de contribuer, de publier, d'afficher ou de transmettre publiquement ou à d'autres utilisateurs ou à d'autres personnes (ci-après, "afficher") du contenu ou du matériel (collectivement, les "contributions de l'utilisateur") sur ou par l'intermédiaire des services.

Toutes les contributions des utilisateurs doivent être conformes aux normes énoncées dans les présentes conditions.

Toute contribution d'utilisateur que vous publiez par l'intermédiaire des services sera considérée comme non confidentielle et non exclusive. En fournissant une contribution d'utilisateur par l'intermédiaire des services, vous nous accordez, ainsi qu'à nos sociétés affiliées et à nos fournisseurs de services, et à chacun de leurs licenciés, successeurs et ayants droit respectifs, le droit d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'exécuter, d'afficher, de distribuer et de divulguer de toute autre manière à des tiers tout matériel de ce type à quelque fin que ce soit.

Vous déclarez et garantissez que

• Vous possédez ou contrôlez tous les droits relatifs aux contributions de l'utilisateur que vous avez publiées et vous avez le droit d'accorder la licence susmentionnée à nous-mêmes, à nos sociétés affiliées et à nos prestataires de services, ainsi qu'à chacun de leurs et de nos licenciés, successeurs et ayants droit respectifs.
• Toutes les contributions de l'utilisateur que vous publiez n'enfreignent pas et n'enfreindront pas les droits d'un tiers.
• Toutes les contributions d'utilisateur que vous publiez sont et seront conformes aux présentes conditions.

Vous comprenez et reconnaissez que vous êtes responsable de toutes les contributions d'utilisateurs que vous publiez et que c'est vous, et non la société, qui êtes entièrement responsable de ces contributions d'utilisateurs, y compris de leur légalité, de leur fiabilité, de leur exactitude et de leur caractère approprié.

Nous ne sommes pas responsables, ni redevables envers un tiers, du contenu ou de l'exactitude des contributions de l'utilisateur publiées par vous ou par tout autre utilisateur des services.

SURVEILLANCE ET APPLICATION DE LA LOI

Sans avoir l'obligation de filtrer ou de contrôler les contributions des utilisateurs, nous avons le droit (mais non l'obligation) de :

• supprimer ou refuser de publier toute contribution d'utilisateur, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule discrétion.
• Prendre toute mesure à l'égard de toute contribution d'utilisateur que nous jugeons nécessaire ou appropriée à notre seule discrétion, y compris si nous estimons que ces contributions d'utilisateur violent les présentes conditions, enfreignent tout droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit d'une personne ou d'une entité, menacent la sécurité personnelle des utilisateurs des services ou du public, ou pourraient engager la responsabilité de la société.
• divulguer votre identité ou d'autres informations vous concernant à un tiers qui prétend que les contributions d'utilisateur que vous avez publiées violent ses droits, y compris ses droits de propriété intellectuelle ou son droit au respect de la vie privée.
• Prendre les mesures légales appropriées, y compris, sans s'y limiter, saisir les autorités chargées de l'application de la loi, pour toute utilisation illégale ou non autorisée des services.

Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités chargées de l'application de la loi ou les tribunaux qui nous demandent ou nous ordonnent de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne publiant des contributions d'utilisateurs par l'intermédiaire des services. VOUS RENONCEZ À TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT D'UNE ACTION ENTREPRISE PAR L'UNE DES PERSONNES SUSMENTIONNÉES AU COURS OU À LA SUITE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE TOUTE ACTION ENTREPRISE EN CONSÉQUENCE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES OU DES AUTORITÉS CHARGÉES DE L'APPLICATION DE LA LOI, ET VOUS DÉGAGEZ LA SOCIÉTÉ ET SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES DE TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD.

Nous n'assumons aucune responsabilité pour toute action ou inaction concernant les transmissions, les communications ou le contenu fourni par un utilisateur ou un tiers. Nous n'avons aucune responsabilité envers qui que ce soit pour l'exécution ou la non-exécution des activités décrites dans la présente section.

NORMES DE CONTENU

Les normes de contenu suivantes s'appliquent à toutes les contributions des utilisateurs et à l'utilisation des services interactifs. Les contributions des utilisateurs doivent être conformes à toutes les lois et réglementations fédérales, nationales, locales et internationales applicables.

Sans limiter la portée de ce qui précède, les contributions des utilisateurs ne doivent pas :

• contenir du matériel diffamatoire, obscène, indécent, abusif, offensant, harcelant, violent, haineux, incendiaire ou autrement répréhensible.
• Promouvoir du matériel sexuellement explicite ou pornographique, la violence ou la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge.
• enfreindre un brevet, une marque, un secret commercial, un droit d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou autre droit d'une autre personne.
• violer les droits légaux (y compris les droits de publicité et de respect de la vie privée) d'autrui ou contenir des éléments susceptibles d'engager la responsabilité civile ou pénale d'autrui en vertu des lois ou réglementations applicables ou d'entrer en conflit avec les présentes conditions ou notre politique en matière de respect de la vie privée.
• Être susceptible de tromper une personne.
• Promouvoir toute activité illégale ou préconiser, promouvoir ou aider tout acte illégal.
• causer une gêne, un désagrément ou une anxiété inutile, ou être susceptible de contrarier, d'embarrasser, d'alarmer ou d'ennuyer une autre personne.
• Usurper l'identité d'une personne ou représenter faussement votre identité ou votre affiliation à une personne ou à une organisation.
• Impliquer des activités commerciales ou des ventes, telles que des concours, des loteries et d'autres promotions des ventes, du troc ou de la publicité.
• Donner l'impression qu'elles émanent de nous ou de toute autre personne ou entité ou qu'elles sont approuvées par nous ou toute autre personne ou entité si ce n'est pas le cas.

Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités chargées de l'application de la loi ou les tribunaux qui nous demandent ou nous ordonnent de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne publiant des contributions d'utilisateurs par l'intermédiaire des services. VOUS RENONCEZ À TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT D'UNE ACTION ENTREPRISE PAR L'UNE DES PERSONNES SUSMENTIONNÉES AU COURS OU À LA SUITE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE TOUTE ACTION ENTREPRISE EN CONSÉQUENCE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES OU DES AUTORITÉS CHARGÉES DE L'APPLICATION DE LA LOI, ET VOUS DÉGAGEZ LA SOCIÉTÉ ET SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES DE TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD.

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RÉSILIATION ET SUSPENSION

Vous pouvez volontairement interrompre votre accès et votre utilisation des services à tout moment. Nous pouvons, à notre seule discrétion, suspendre, limiter ou résilier votre compte ainsi que votre accès et votre utilisation des services pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité à votre égard. L'interruption volontaire de votre accès aux services et de leur utilisation, ainsi que la résiliation de votre compte et de votre accès aux services et de leur utilisation, n'affecteront en rien nos droits ou vos obligations découlant des présentes conditions avant leur entrée en vigueur. Les dispositions des présentes conditions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation de votre compte et de votre accès et utilisation des services survivront à cette résiliation.

CONFIANCE DANS LES INFORMATIONS PUBLIÉES

Les informations présentées par l'intermédiaire des services sont mises à disposition uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance accordée à ces informations est strictement à vos risques et périls. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance que vous ou tout autre utilisateur des services, ou toute personne pouvant être informée des informations présentées par l'intermédiaire des services, accordez à ces documents.

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VIE PRIVÉE

Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus de détails sur la manière dont nous collectons, utilisons, stockons et divulguons les informations en rapport avec les services. En accédant aux services ou en les utilisant, vous acceptez toutes les mesures que nous prenons à l'égard de vos informations conformément à notre politique de confidentialité.

L'ÉTABLISSEMENT DE LIENS VERS LE SITE WEB [ET LES ÉLÉMENTS DE MÉDIAS SOCIAUX].

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LIENS DU SITE WEB

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LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS LA SOCIETE, SES SOCIETES AFFILIEES, OU SES OU LEURS EMPLOYES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, AGENTS, DONNEURS DE LICENCE OU PRESTATAIRES DE SERVICES NE SERONT RESPONSABLES DE DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EN VERTU DE TOUTE THEORIE JURIDIQUE, RESULTANT DE OU EN RELATION AVEC L'UTILISATION OU L'INCAPACITE D'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUTE INFORMATION, PRODUIT OU AUTRE CONTENU (Y COMPRIS CELUI DE TIERS) INCLUS DANS LES SERVICES OU ACCESSIBLE A PARTIR DES SERVICES, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE DIRECT, DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES CORPORELS, LA DOULEUR ET LA SOUFFRANCE, LA DÉTRESSE ÉMOTIONNELLE, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D'AFFAIRES OU D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA PERTE DE DONNÉES, ET CE, QU'ILS SOIENT CAUSÉS PAR UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RUPTURE DE CONTRAT OU AUTRE, MÊME S'ILS SONT PRÉVISIBLES. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, SI VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ AVEZ DROIT À DES DOMMAGES DIRECTS RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS, DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À ACCÉDER OU À UTILISER LES SERVICES OU TOUTE INFORMATION, TOUT PRODUIT OU TOUT AUTRE CONTENU (Y COMPRIS CEUX DE TIERS) INCLUS DANS LES SERVICES OU ACCESSIBLES À PARTIR DE CEUX-CI, LA RESPONSABILITÉ COLLECTIVE DE LA SOCIÉTÉ, DE SES AFFILIÉS ET DE LEURS EMPLOYÉS, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, AGENTS, CONCÉDANTS DE LICENCE ET PRESTATAIRES DE SERVICES (QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION, QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE) N'EXCÉDERA PAS 100 DOLLARS DES ÉTATS-UNIS.

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CE QUI PRECEDE N'AFFECTE PAS TOUTE RESPONSABILITE QUI NE PEUT ETRE EXCLUE OU LIMITEE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.

INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de dégager de toute responsabilité et (à notre demande) de défendre la société, ses sociétés affiliées, ainsi que leurs employés, dirigeants, administrateurs, agents, concédants de licence, prestataires de services, successeurs et ayants droit contre toute réclamation, responsabilité, dommage, jugement, récompense, perte, coût, dépense, et frais (y compris les honoraires raisonnables d'avocat) découlant de ou liés à votre violation des présentes conditions ou à votre utilisation des services, y compris, mais sans s'y limiter, vos contributions d'utilisateur, toute utilisation du contenu, des services et des produits du site web autre que celle expressément autorisée dans les présentes conditions, ou votre utilisation de toute information obtenue à partir du site web. Nous nous réservons le droit d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question faisant l'objet d'une indemnisation de votre part, auquel cas vous coopérerez en faisant valoir toutes les défenses disponibles.

DROIT APPLICABLE

Toutes les questions relatives aux services et aux présentes conditions, ainsi que tout litige ou toute réclamation en découlant ou s'y rapportant (dans chaque cas, y compris les litiges ou réclamations non contractuels), seront régis et interprétés conformément aux lois internes de l'État de Californie, sans donner effet à aucune disposition ou règle de choix ou de conflit de lois (que ce soit dans l'État de Californie ou dans toute autre juridiction).

RENONCIATION ET DIVISIBILITÉ

Aucune renonciation par la Société à l'une des conditions énoncées dans les présentes conditions ne sera considérée comme une renonciation ultérieure ou permanente à cette condition ou comme une renonciation à toute autre condition, et le fait pour la Société de ne pas faire valoir un droit ou une disposition en vertu des présentes conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit par une cour ou un autre tribunal compétent, cette disposition sera éliminée ou limitée au minimum de sorte que la disposition affectée, si possible, et toutes les autres dispositions des présentes conditions resteront pleinement en vigueur.

AVIS

Nous vous enverrons tous les avis et autres communications concernant les services à l'adresse électronique que vous avez fournie lors de l'enregistrement de votre compte, telle qu'elle peut être mise à jour par vous de temps à autre. Vous pouvez modifier votre adresse électronique en modifiant le profil de votre compte sur le site web. Sauf disposition contraire du droit applicable, vous serez considéré comme ayant reçu un avis de notre part concernant les services lorsque nous l'envoyons à l'adresse électronique que nous avons dans nos dossiers pour vous ou lorsque nous publions cet avis sur le site web. Toutes les notifications destinées à avoir un effet juridique doivent être formulées par écrit et remises [soit (a) par courrier électronique à support@braincorporation.com, soit (b) en personne ou par un moyen attesté par un récépissé de livraison] à l'adresse suivante : 9401 Waples Street, Suite 100, San Diego, California 92121, Attn : Legal Notifications . Toutes ces notifications sont réputées effectives dès leur réception documentée par nos soins.

INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD ET AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions, y compris notre politique de confidentialité et toutes les lignes directrices supplémentaires, constituent le seul et unique accord entre vous et la société en ce qui concerne les services et remplacent tous les accords, conventions, déclarations et garanties antérieurs et contemporains, tant écrits qu'oraux, en ce qui concerne les services. Les présentes conditions et les droits qui en découlent ne peuvent être transférés ou cédés par vous sans notre consentement écrit préalable, mais peuvent être cédés par nous sans restriction et sans votre consentement préalable. Toute tentative de transfert ou de cession de votre part sans notre consentement écrit préalable sera nulle et non avenue. Aucune relation d'agence, de coentreprise, de partenariat, de fiducie ou d'emploi n'est créée entre vous et nous par le biais des présentes conditions. Les titres de section utilisés dans les présentes sont uniquement destinés à faciliter la lecture et n'ont aucune valeur juridique.

CONTACTEZ-NOUS

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions ou les services, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : SUPPORT@BRAINCORPORATION.COM, 10182 Telesis Ct UNIT 100, San Diego, CA 92121, Attn : Support Services.

Zuletzt aktualisiert : 16. Dezember 2019

Brain Corporation ("Brain" ou "wir" ou "uns" ou "unser") se préoccupe de la protection des données. Nous vous invitons à lire notre déclaration sur la protection des données afin de vous assurer que vous êtes parfaitement informés sur ce sujet important. En utilisant nos produits, nos services et notre site web, vous vous engagez à respecter ces conditions, qui décrivent la manière dont nous utilisons et utilisons les données que vous nous avez communiquées. Cette déclaration de confidentialité des données indique qui nous sommes, quelles sont les données que nous utilisons, comment nous les recueillons et pourquoi nous recueillons nos données personnelles dans le cadre de notre interaction avec nos produits et services. En outre, nous vous informons de la manière dont vous pouvez nous contacter en cas de questions ou de problèmes.

Il s'agit d'une traduction en allemand de la version anglaise de l'analyse de données du cerveau : https://www.braincorp.com/privacy

En cas de divergence ou d'écart entre les deux versions, la version anglaise s'est imposée par rapport à la version allemande.

À propos de nous

Nous sommes une entreprise de l'industrie du savoir, basée à San Diego, qui collabore avec des fabricants d'appareils et de systèmes courants, ainsi qu'avec des entreprises de l'industrie électronique, afin d'intégrer leurs produits à usage manuel dans des robots autonomes. Notre technologie est à l'origine d'une nouvelle génération d'objets géants pour les robots. Nous sommes financés par le SoftBank Vision Fund et Qualcomm Ventures. Pour obtenir d'autres informations ou accéder à des vidéos sur nos robots, veuillez consulter www.braincorp.com.

Les données que nous recueillons

En utilisant nos produits, nos services ou notre site web, vous offrez des informations sur vous-même, votre entreprise, vos collaborateurs, votre employeur, vos données de contact, vos informations techniques, vos numéros d'identification, vos clients et d'autres informations sur les produits et services de Brain que vous avez acquis, ainsi que sur l'endroit où vous les achetez. En recueillant ces informations auprès de nous, vous comprenez que toutes ces données de Brain ont été créées et utilisées conformément à nos conditions d'utilisation et au présent règlement sur la protection des données. Par ailleurs, nous pouvons héberger et utiliser des données sur des serveurs internes et/ou externes, notamment sur des serveurs situés dans les États membres de l'Union européenne. Les données peuvent être définies par nous de la manière suivante :

• Par l'utilisation ou le remplissage de formulaires sur notre site web, par la correspondance avec nous par courrier, téléphone, courrier électronique ou par un autre moyen de communication numérique, ou par la fourniture d'informations ou de documents.
• par l'utilisation de nos systèmes d'information, de nos logiciels ou par l'utilisation de nos services.
• Grâce à votre interaction avec les produits de Brain, les journaux électroniques ou notre site web.
• Dans d'autres domaines, notamment les banques de données officielles, les plateformes de médias sociaux, les partenaires de marketing communs et/ou les programmes, les sites web et les fournisseurs de contenu.
• Par les capteurs, y compris les données, qui sont générées par les capteurs des produits de Brain. Les données des capteurs contiennent des informations importantes qui permettent aux produits de Brain de naviguer dans leur environnement.
• Grâce aux données télématiques, notamment les données qui, dans nos modèles de navigation, concernent l'utilisation, la mise en service, l'exploitation, l'état, l'identification, la résistance au vent, l'odeur, la batterie, la fonctionnalité du système, la version du logiciel ou du micrologiciel, l'emplacement, la protection du logiciel, les données pertinentes en matière de sécurité, le plan de réinitialisation, le vieillissement et d'autres informations, il est possible d'analyser les performances des produits de Brain et d'améliorer les produits et les services de Brain.
• Données obtenues par nous ou nos partenaires dans le cadre de la mise à jour des produits Brain, afin d'assurer une mise à jour et une installation continues. Ces données peuvent comprendre les numéros d'identification, l'historique des réparations, les factures, les bulletins, les rapports détaillés, les réclamations et les demandes de remboursement, ainsi que toutes les autres informations relatives à l'histoire du service de vos produits cérébraux.
• Offline, c'est-à-dire les données issues des entretiens avec les partenaires de Brain, des visites dans nos magasins, des présentations de Brain, de l'assistance et des contacts avec les services d'assistance ou de vente de Brain. Nous pouvons également vous fournir des informations sur les partenaires de Brain avec lesquels vous avez travaillé.

Vous pouvez nous communiquer vos données personnelles en utilisant notre site web ou en nous correspondant par courrier, téléphone, courrier électronique ou autres moyens. Cela peut également être le cas si vous remplissez des formulaires sur notre site web ou si vous nous demandez des informations, des documents ou des renseignements sur nos produits et nos services. Les catégories de données personnelles que vous nous communiquez sont les suivantes :

• Informations de contact - Votre nom, votre prénom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique.
• Feedback et correspondance - Données que vous nous communiquez lorsque vous participez à une enquête ou à une activité de recherche de marché, lorsque vous rencontrez un problème avec nos services, lorsque vous demandez une assistance à nos clients ou lorsque vous nous adressez une correspondance.
• Informations relatives à la protection - Informations concernant la manière dont vous utilisez nos produits et services et dont vous les utilisez pour l'interaction avec nous, ainsi que des informations relatives à l'interaction avec les données que vous trouvez sur notre site web ou qui sont liées à nos services et à nos services.
• Informations sur le marketing - Vos avantages pour la réussite de la communication marketing et votre méthode éprouvée pour une communication de ce type.
• Informations sur le lieu de travail - Informations sur le lieu de travail basées sur des technologies telles que le GPS, l'adresse IP ou les liaisons avec les réseaux Wi-Fi existants.

Lors de votre visite sur notre site web, nous pouvons également obtenir des données techniques sur vous, que votre navigateur envoie automatiquement lors de la visite de sites web. Les "données techniques" sont des informations qui ne permettent pas d'identifier une personne en particulier, mais qui sont indirectement liées à son identification, comme par exemple l'adresse du protocole Internet ("IP"), le type de navigateur, l'empreinte du navigateur et d'autres informations sur le navigateur Web, l'appareil utilisé pour accéder au site Web (notamment les appareils mobiles), ainsi que la date et l'heure d'accès au site.

Art de notre utilisation et utilisation de vos données

Nous pouvons utiliser les informations que nous recueillons sur vous pour nos intérêts commerciaux légitimes, à savoir

• En vue d'assurer l'application de nos engagements et des lois en vigueur. Le développement d'outils et d'algorithmes permettant de lutter contre les obstacles est donc indispensable.
• La protection des droits et de la sécurité de nos clients, de nos fournisseurs, de nos locataires et de nos employés, ainsi que de nos collaborateurs et de nos clients.

Par ailleurs, nous pouvons utiliser les informations fournies pour les domaines suivants :

• Pour l'application des dispositions légales, notamment la mise en œuvre des dispositions légales, des dispositions officielles relatives à l'envoi d'informations et de déclarations, ainsi que d'autres dispositions légales applicables.
• Pour la collecte d'informations auprès d'opérateurs, notamment d'agents et de prestataires de services, afin de satisfaire aux exigences légales, commerciales et de sécurité.
• Zur Verfolgung oder Verteidigung eines Gerichts,- Schiedsgerichts- oder ähnlichen Verfahrens.
• Pour une meilleure prise en charge des personnes concernées, notamment pour l'application des dispositions nationales ou internationales en matière de sécurité et de protection des droits de l'homme.
• Afin d'améliorer nos services, de les soutenir et de les développer, nous pouvons utiliser vos données à des fins d'analyse.
• Pour améliorer vos connaissances et répondre à vos attentes.
• Pour l'évaluation du retour d'information et de la durée de vie de nos produits dans le cadre d'une évaluation préalable.
• Pour l'achat et l'exécution de commandes et d'abonnements.
• Pour la diffusion d'informations en rapport avec les produits de Brain, notamment des conseils d'utilisation, des astuces et la diffusion de mises à jour logicielles et matérielles pour les produits de Brain.
• Pour obtenir des informations importantes en matière de sécurité.
• Pour vous fournir des informations techniques sur la gestion, notamment des informations sur les produits et les services que vous avez acquis, ainsi que sur les modifications apportées à nos règles et directives générales.
• Pour l'amélioration des performances et l'obtention de résultats dans le cadre de l'utilisation de nos produits.
• Pour la présentation de produits et d'offres qui vous sont spécialement destinés.
• Pour la collecte de données fiables et comparables sur nos produits et services.
• Pour l'élaboration de cartes et d'autres informations agrégées à partir de données sensorielles et télématiques.
• Pour recommander des produits et des services qui vous intéressent.
• Pour vous envoyer des messages de marketing et de travail, notamment des lettres d'information, des annonces, des billets ou des informations.
• En ce qui concerne la gestion et la communication avec les clients en matière de produits et de services, notamment en ce qui concerne la mise en place de services d'assistance technique à l'intention des clients.
• Au transfert dans le cadre d'une fusion, d'une consolidation, d'une fusion, d'une réorganisation ou d'un transfert de valeurs ou en cas d'insolvabilité, si nous procédons à des modifications importantes, afin que l'employeur puisse appliquer cette réglementation en matière de protection des données.
• Pour les activités commerciales de Brain, notamment l'analyse de données, les audits, la mise en place de nos accords commerciaux généraux, l'élaboration et la mise en œuvre de nouveaux produits et services, ainsi que d'autres activités commerciales durables de notre part.

Nous pouvons créer des données agrégées à partir de vos données personnelles et des données personnelles que nous avons recueillies, ainsi que des données agrégées d'autres personnes. Ces données sont anonymes et ne donnent pas directement ou indirectement le prix de l'identité ; nous utilisons ces données anonymes pour nos propres activités professionnelles. Par exemple, nous pouvons utiliser ces données similaires pour comprendre comment notre site Web est géré, ainsi que pour mesurer la popularité et l'efficacité de notre présence en ligne et de certaines pages de notre site Web. Nous pourrons utiliser et conserver des données et d'autres informations anonymes dans le cadre de nos propres activités.

Conditions d'utilisation de nos données

Nous recueillons des données afin de travailler efficacement et de permettre à nos clients de bénéficier des meilleures expériences avec nos produits et services. Certaines de ces données sont directement accessibles. Dans d'autres cas, nous les transmettons sous forme d'identificateurs d'utilisation de nos produits et services. Les données sont indispensables à la construction d'un robot intelligent et rendent nos produits encore plus performants. Vous aidez à l'élaboration de ces données. Les données obtenues par vos robots sont intégrées dans nos algorithmes internes sophistiqués, le développement logiciel, l'analyse des données et les tests. Les données sont également utilisées pour améliorer les produits et les services que vous avez acquis grâce à l'analyse des données. Si nous n'avons pas la possibilité d'exploiter les données d'un grand nombre d'applications, d'entreprises et de clients, nos robots ne sont pas en mesure de travailler comme ils le font aujourd'hui.

Collecte de données sur les enfants

Nous sommes conscients de l'importance de la protection de la vie privée et de la sécurité des enfants. Notre site web et nos services s'adressent à l'ensemble de la société civile et non aux enfants. Nous ne recueillons pas d'informations judicieuses sur les enfants de moins de 13 ans et les enfants mineurs, telles qu'elles sont définies dans les lois et règlements en vigueur. Si nous constatons que quelqu'un de moins de 13 ans a fourni des données personnelles sur notre site web, nous procéderons à des modifications importantes afin de supprimer ces données de nos banques de données.

Demande de rectification de vos données personnelles

Si nous sommes tenus par la loi de collecter vos données personnelles, ou si nous acceptons de collecter vos données personnelles pour vous proposer des produits et des services, et que vous ne nous fournissez pas ces données (ou que vous les retirez plus tard), nous ne pourrons pas vous proposer nos produits et nos services. Nous vous informerons à ce sujet des données que vous devez nous communiquer pour que nous puissions vous fournir nos produits et services, même si nous les fournissons avec d'autres moyens appropriés.

Protection de vos données

La protection de vos données est très importante pour nous. Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropriées et efficaces pour éviter que vos données personnelles ne soient perdues, égarées, utilisées à mauvais escient, dérobées, modifiées ou utilisées à mauvais escient, et nous tenons compte des risques liés au traitement et à l'utilisation de vos données personnelles. Nous vous rappelons toutefois qu'aucun système ne peut être sûr à 100 % et que nous ne pouvons donc pas garantir la sécurité des données que nous avons collectées. Si vous avez des questions concernant la sécurité de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse PRIVACY@BRAINCORPORATION.COM.

Données personnelles sensibles

Nous nous engageons à ne pas divulguer ou divulguer à l'avance des données personnelles sensibles sur notre site web (par exemple, des numéros d'assurance sociale, des informations sur votre appartenance religieuse ou ethnique, votre religion ou d'autres aspects de votre vie privée). B. Numéros d'assurance sociale, informations sur l'origine ethnique ou religieuse, les aspirations politiques, la religion ou d'autres convictions, la santé, la biométrie ou les caractéristiques génétiques, l'origine ethnique ou l'origine ethnique). Lorsque vous envoyez ou retirez des données personnelles sensibles à notre société, vous reconnaissez que nous devons traiter et utiliser ces données personnelles sensibles conformément à la présente déclaration de confidentialité. Si vous n'êtes pas d'accord avec le traitement et l'utilisation de ces données personnelles sensibles, vous ne devez pas nous les communiquer ultérieurement.

Transferts de données à l'étranger

Notre siège se trouve dans les États membres de l'Union européenne, et nos clients, consommateurs et fournisseurs peuvent se trouver dans les États membres de l'Union européenne. Si vous nous demandez d'accéder à des données personnelles, ces données peuvent être gérées électroniquement par un serveur situé au sud du pays ou de l'entité territoriale dans laquelle les données ont été saisies au préalable. En outre, ces données peuvent être utilisées, gérées et traitées au niveau de l'État fédéral, des régions, du Land ou d'une autre réglementation, sans que les règles de protection des données ne soient aussi strictes que celles de l'État fédéral.

Réaction aux violations de données

La sécurité des données est pour nous d'une importance capitale. Nous utilisons des mesures de sécurité techniques et physiques afin de garantir la sécurité de vos données personnelles avant toute utilisation abusive. Nous utilisons également des technologies de verrouillage afin de garantir la sécurité des données. Nous procédons à toutes les modifications nécessaires pour nous assurer que seules les personnes et les tiers ont accès aux données personnelles et que celles-ci sont autorisées à les utiliser. Toutefois, ces mesures de sécurité n'empêchent pas un accident, une erreur ou une altération des données personnelles de se produire. Par conséquent, nous ne sommes pas responsables des dommages ou des pertes liés à de tels événements, même si cela est contraire à la loi. En cas d'atteinte à la protection des données, nous vous informerons de tout incident, manquement ou altération de données personnelles dont vous êtes responsable.

Protection de vos données

Nous conservons les données à caractère personnel si nous estimons qu'elles présentent un intérêt légitime, légal ou juridique, pour l'entreprise. Unsere Aufbewahrungsfristen variieren je nach Art der Daten, aber im Allgemeinen berücksichtigen wir zur Bestimmung der angemessenen Aufbewahrungsfrist für personenbezogene Daten die Menge, Art und Sensibilität der personenbezogenen Daten, das potenzielle Risiko eines Schadens durch die unbefugte Nutzung oder Weitergabe Ihrer personenbezogenen Daten, deren Notwendigkeit zur Erbringung von Dienstleistungen, die vertragliche oder rechtliche Notwendigkeit der Speicherung der Daten, die Zwecke, für die wir Ihre personenbezogenen Daten verarbeiten, und ob wir diese Zwecke mit anderen Mitteln erreichen können, sowie die maßgeblichen gesetzlichen Anforderungen.

Si nous n'avons pas de raison valable de protéger nos données personnelles, nous les lèverons ou les rendrons anonymes ou, si cela n'est pas possible (par exemple, si nos données personnelles sont sauvegardées dans des archives de sauvegarde), nous les protégerons en toute sécurité contre le vol. Si cela n'est pas possible (par exemple, si vos données personnelles ont été sauvegardées dans des archives de sauvegarde), nous les conserverons de manière sûre et les isolerons de tout traitement ultérieur jusqu'à leur suppression. Nous ne sommes pas tenus d'assurer la protection de vos données à caractère personnel pendant une durée déterminée.

Sites web, services et applications Dritter

L'utilisation de notre site web ou de nos services ne peut se faire qu'avec des sites web, des services et des applications d'autrui. Nous n'avons aucun lien avec les mesures de protection des données ni avec les données personnelles qui peuvent être obtenues de cette manière, et nous ne sommes donc pas responsables de leur utilisation. Les données ainsi éradiquées tombent sous le contrôle de l'enregistrement des données sur le site web de l'autre partie. Les interactions que vous avez avec ces sites web, ces services ou ces applications sont sous notre contrôle. Si vous transmettez des données par l'intermédiaire de ces liens, vous devez respecter les directives sur la protection des données et les directives relatives à l'utilisation de cookies sur ces sites web. Nous vous demandons donc de bien vouloir lire les lignes directrices en matière de protection des données et de sécurité des sites web les plus récents, avant que vous n'utilisiez ces sites web pour recueillir vos données personnelles.

Utilisation de cookies et d'autres technologies

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter des données et améliorer votre expérience en ligne. Un cookie est une petite donnée qui est envoyée par un serveur web à votre navigateur et qui est enregistrée lors de l'affichage d'un site web sur la plate-forme de votre ordinateur ou sur une plate-forme mobile. L'utilisation de cookies a pour effet d'abaisser le niveau d'information de votre site en ligne. Nous n'utilisons pas les cookies à des fins de traçage, mais plutôt à des fins statistiques, par exemple la date et l'heure de l'accès, le domaine, que vous avez choisi sur Internet, ou l'adresse Internet du site Web, que vous avez choisie pour accéder à notre site Web. Nous utilisons et utilisons ces informations pour que vous puissiez bénéficier de services en ligne personnalisés et individuels et pour que notre site Web soit plus confortable, plus agréable, plus performant et plus attrayant pour vous.

Nous utilisons deux catégories générales de cookies : (1) des cookies Erstanbieter gérés directement par nous sur votre ordinateur ou votre appareil mobile, que nous utilisons pour informer votre ordinateur ou votre appareil mobile lors d'une visite de notre site web, et (2) des cookies Drittanbieter gérés par des destinataires de notre site web et utilisés par ces destinataires pour informer votre ordinateur ou votre appareil mobile lors d'une visite d'autres sites web.

Si vous décidez à tout moment de ne plus recevoir de cookies de notre site web pour l'un des domaines susmentionnés, vous devez normalement vous attendre à ce que votre navigateur soit modifié par l'ajout ou l'annulation de cookies, ou à ce que vous annonciez l'utilisation de cookies sur les sites web que vous consultez. Lisez donc les informations techniques de vos navigateurs (vous trouverez des explications dans le règlement sous les rubriques "Einstellungen", "Hilfe", "Tools" ou "Bearbeiten"). Certains navigateurs sont conçus de telle sorte qu'ils utilisent des cookies, jusqu'à ce que vous ayez terminé les réglages.

Vous trouverez d'autres informations sur les cookies, notamment des indications sur les cookies qui ont été installés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile et sur la manière dont ils peuvent être utilisés ou supprimés, à l'adresse suivante : www.allaboutcookies.org.

Si vous n'acceptez pas nos cookies, vous risquez de subir des dommages ou de ne pas pouvoir utiliser toutes les rubriques ou toutes les fonctions du site web. Nous ne pouvons donc pas nous fier à votre ordinateur ou à votre appareil mobile, et vous devez vous abstenir de tout commentaire lors de chaque visite de notre site web.

Fonction de non-perfusion

Certains navigateurs Internet peuvent être configurés de telle sorte qu'ils envoient des signaux "non vérifiés" aux sites Web que vous consultez. Nous ne réagissons donc pas aux signaux "non autorisés". Pour en savoir plus sur la fonction "Ne pas perdre", veuillez consulter http://www.allaboutdnt.com.

Analyseur et serveur de publicité externe

Nous travaillons en général avec des tiers (notamment des entreprises de réseau, des agents d'exécution et des sociétés d'analyse) afin d'obtenir des informations sur le trafic sur notre site web, de fournir des services, notamment notre service, à d'autres endroits en ligne et d'obtenir des informations sur l'utilisation de notre site web ou de nos services et sur l'efficacité de notre service. Ces tiers peuvent, par l'utilisation de leurs propres cookies ou d'autres technologies, collecter automatiquement des données sur vous ou obtenir des informations sur vos visites sur notre site web, votre adresse IP, votre fournisseur d'accès à Internet, le navigateur que vous utilisez pour accéder à notre site web, ainsi que d'autres informations relatives à la protection des données. Les données susmentionnées peuvent être utilisées, entre autres, pour répondre à vos intérêts en matière de services et pour mieux comprendre l'utilisation et la consultation de notre site web et d'autres sites web qui ont été vérifiés par ces parties. Si vous souhaitez obtenir d'autres informations sur cette pratique et si vous voulez savoir quelles possibilités s'offrent à vous pour que ces informations ne soient pas utilisées par ces entreprises, veuillez consulter les sites suivants : http://www.aboutads.info/choices (pour les utilisateurs de sites web), http://www.networkadvertising.org/managing/opt_out.asp (pour les utilisateurs de sites web), http://youronlinechoices.eu/ (pour les utilisateurs de l'UE) ou http://youradchoices.com/appchoices (pour les utilisateurs d'applications mobiles).

Loi californienne sur la protection des données en ligne

En vertu des articles 1798.83 - 1798.84 du code civil californien, les personnes anonymes de Californie sont tenues d'effectuer une recherche sur les catégories de données personnelles que nous avons définies et sur les informations de contact des personnes auxquelles nous transmettons ces données. Si vous vous trouvez en Californie et que vous souhaitez faire une telle réclamation, envoyez-la à l'adresse indiquée dans l'annexe "Contact".

EU-DSGVO

En ce qui concerne le traitement de vos "données personnelles", qui proviennent de nos produits et de nos services et qui ont été collectées de manière satisfaisante, conformément au règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 (DSGVO), nous agissons en tant que "prestataire de services de gestion des données". Cela signifie que nous ne traitons que les données personnelles, afin de permettre à nos clients de disposer des fonctions et des avantages de nos produits et services tels qu'ils sont décrits dans nos accords de coopération avec nos clients. Si vous avez des questions concernant nos pratiques conformes à la DSGVO dans l'UE, vous trouverez nos informations de contact dans l'annexe suivante "Contact".

Limitation et modification de la réglementation en matière de protection des données

Votre consultation de l'un ou l'autre des éléments de notre site web, votre utilisation de nos produits ou de nos services, ou encore votre collecte de données personnelles vous obligent à respecter les pratiques décrites dans le présent rapport sur la protection des données et à vous y conformer. Nous pouvons modifier cette déclaration de données à tout moment et de temps en temps. Vous pouvez modifier la nouvelle version de cette déclaration de confidentialité à la date de fin de validité de la déclaration de confidentialité. Toutes les mises à jour et modifications sont immédiatement mises en œuvre après leur publication, selon des modalités que nous sommes en mesure d'appliquer, notamment par la publication d'une version révisée de cette déclaration de confidentialité ou d'une autre information sur notre site web. Nous vous conseillons de lire régulièrement notre déclaration de confidentialité afin de vous tenir informé des modifications apportées. Votre utilisation légale de notre site web, de nos services et produits ou votre utilisation différente de vos données personnelles (après la publication d'une déclaration de confidentialité des données) implique que vous respectiez les dispositions de la déclaration de confidentialité des données et que vous compreniez ce qu'elles signifient. L'analyse des données doit également être effectuée régulièrement lors des mises à jour. Vos copies électroniques ou autres copies ordonnées par ordinateur de cette déclaration de confidentialité sont considérées comme des copies conformes, complètes, authentiques et durables de la version de la déclaration de confidentialité, qui était disponible à tout moment lorsque vous avez accédé à notre site web.

Contact

Si vous avez des questions à poser ou des remarques à formuler, si vous souhaitez faire valoir vos droits ou si vous avez des doutes quant à l'art et la manière dont nous utilisons les systèmes de protection des données, utilisez notre formulaire de contact pour nous envoyer un message dans les plus brefs délais. Si, après avoir rempli le formulaire, vous n'obtenez pas de réponse satisfaisante ou si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse, vous pouvez nous contacter par courrier, comme indiqué ci-dessous :

Brain Corporation
Attn : Privacy Department
10182 Telesis Court, Suite 100
San Diego, CA 92121 (USA)

Zuletzt aktualisiert : 16. Dezember 2019

Brain Corporation (" Brain ") repose sur des valeurs d'entreprise solides et des pratiques commerciales éthiques. Ce Code de conduite des partenaires commerciaux (" Code de conduite ") décrit les attentes de Brain à l'égard de toutes les organisations, y compris leurs employés, contractants et sous-traitants respectifs, qui ont établi une relation commerciale ou contractuelle avec Brain pour fournir des services, des biens, des fonctions ou des activités (chacun étant un " partenaire commercial "). Brain et ses partenaires commerciaux doivent s'engager à respecter les normes éthiques les plus strictes dans leurs relations avec les employés, les fournisseurs et les clients finaux. Le présent Code de conduite définit les exigences de base auxquelles tous les partenaires commerciaux doivent se conformer pour faire des affaires avec Brain. Brain se réserve le droit de modifier raisonnablement les exigences du Code de conduite et, dans ce cas, attend du partenaire commercial qu'il accepte ces changements raisonnables.

TRAVAIL FORCÉ

L'emploi chez un partenaire commercial doit être l'expression d'un libre choix et il ne peut y avoir de travail forcé, asservi ou involontaire. Les partenaires commerciaux doivent permettre aux travailleurs de mettre fin à leur emploi moyennant un préavis raisonnable. Les partenaires commerciaux doivent offrir à leurs employés un environnement respectueux de leurs droits humains fondamentaux. Lors de l'embauche, les partenaires commerciaux doivent fournir à leurs employés un code de conduite dans leur langue maternelle. Les documents personnels de l'employé, tels que la carte d'identité ou le passeport, ne doivent pas être conservés par le partenaire commercial.

TRAVAIL DES ENFANTS

Le travail des enfants est strictement interdit. L'âge minimum d'embauche est de 16 ans ou, s'il est plus élevé, l'âge minimum d'embauche dans le lieu où les biens ou les services sont fournis.

COMPENSATION

Les partenaires commerciaux versent à tous les employés au moins le salaire minimum et les avantages sociaux requis par les lois et réglementations applicables. Les heures supplémentaires sont rémunérées au taux majoré exigé par les lois et réglementations en vigueur. Les partenaires commerciaux doivent respecter toutes les lois, réglementations, normes et conditions locales applicables concernant les heures de travail de tous les employés.

LA LIBERTÉ D'ASSOCIATION

Les partenaires commerciaux doivent respecter le droit de tous les salariés de s'associer ou non à des groupes de leur choix, pour autant que ces groupes soient autorisés par la loi. Les partenaires commerciaux ne doivent pas interférer illégalement avec les associations légitimes et légales de salariés et les activités connexes, ni y faire obstacle ou les empêcher.

EMPLOI LÉGAL

Avant d'employer un travailleur, les partenaires commerciaux valident et examinent tous les documents pertinents afin de s'assurer que ce travailleur a le droit légal de travailler dans la juridiction concernée.

DIVERSITÉ, NON-DISCRIMINATION, NON-HARCÈLEMENT

Les partenaires commerciaux ne tolèrent pas le harcèlement sexuel ou le harcèlement fondé sur des facteurs tels que le sexe, la race, la couleur, la croyance religieuse, l'âge, le handicap, l'état de santé, l'orientation sexuelle ou toute autre base protégée par la loi, et ne pratiquent pas de discrimination illégale fondée sur l'âge, le sexe, l'identité de genre, la race, l'orientation sexuelle, la perception d'un handicap, les convictions nationales, culturelles, religieuses ou personnelles. Les partenaires commerciaux doivent traiter les gens avec respect, encourager la diversité et favoriser une culture inclusive et éthique.

RESPECT DES LOIS ET DES POLITIQUES DU CERVEAU

Les partenaires commerciaux doivent se conformer pleinement à toutes les lois et réglementations applicables, ainsi qu'aux politiques du Cerveau. Dans la mesure où les politiques du Cerveau imposent à ses partenaires commerciaux des normes plus strictes que celles requises par les lois et réglementations applicables, ces normes plus strictes prévaudront.

SANTÉ ET SÉCURITÉ

Les partenaires commerciaux fournissent à tous les travailleurs un environnement de travail sûr, des équipements de protection individuelle appropriés, des informations sur la santé et la sécurité au travail et une formation.

ENVIRONNEMENT

Les partenaires commerciaux doivent respecter toutes les lois environnementales applicables aux émissions atmosphériques, à la manipulation et à l'élimination des déchets, à l'utilisation de l'eau, aux rejets d'eaux usées et aux substances dangereuses et toxiques. Les partenaires commerciaux doivent également valider et tenir des registres démontrant que les matières premières ont été récoltées conformément à tous les traités internationaux ainsi qu'aux lois nationales et locales.

DURABILITÉ

Les partenaires commerciaux doivent se conformer à toutes les lois et réglementations applicables relatives à l'impact de leur activité sur l'environnement. Le respect du droit de l'environnement inclut toutes les lois locales applicables qui affectent la source des matériaux et des processus dans le cadre de la relation avec Brain.

CONFLITS D'INTÉRÊTS

Les partenaires commerciaux ne doivent pas s'engager dans une activité avec un employé de Brain, qui pourrait créer un conflit d'intérêts réel ou perçu comme tel.

LUTTE CONTRE LA CORRUPTION

Brain s'engage à mener ses activités sans extorsion, corruption, illégalité, comportement contraire à l'éthique ou activité frauduleuse. Les partenaires commerciaux ne doivent pas offrir, donner, promettre ou autoriser un pot-de-vin, un cadeau, un prêt, des frais, une récompense ou tout autre avantage à un fonctionnaire ou à un employé du gouvernement, à un client, à un employé de Brain ou à toute autre personne afin d'obtenir un avantage commercial ou d'influencer de manière inappropriée une action ou une décision. Les partenaires commerciaux doivent se conformer à toutes les lois et réglementations internationales applicables en matière de lutte contre la corruption, y compris la loi américaine sur les pratiques de corruption à l'étranger (Foreign Corrupt Practices Act). Les partenaires commerciaux doivent faire preuve d'intégrité, de transparence et d'exactitude dans tous les dossiers relatifs à leurs activités avec Brain.

CONFORMITÉ COMMERCIALE

Les partenaires commerciaux se conforment aux contrôles commerciaux applicables, y compris aux lois, réglementations et normes en matière d'exportation, de réexportation et d'importation.

CONFIDENTIALITÉ, SÉCURITÉ, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les partenaires commerciaux sont tenus de préserver la confidentialité des informations qui leur sont confiées par Brain ou ses clients et de mettre en place les mesures de sécurité physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour protéger nos informations confidentielles. Dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions, les partenaires commerciaux peuvent avoir accès à des données nécessitant le respect de normes de sécurité spécifiques. Dans ce cas, le partenaire commercial sera informé des obligations supplémentaires requises pour un traitement sûr de ces données. Les partenaires commerciaux s'efforcent de mettre en place et de maintenir des mesures et des procédures raisonnables, le cas échéant, pour garantir la sécurité opérationnelle. Ces mesures comprennent, sans s'y limiter, les tests techniques, la protection contre les logiciels malveillants, la protection et la gestion des réseaux, la gestion des vulnérabilités, l'enregistrement et la surveillance des activités, la réponse aux incidents et la planification de la continuité des activités.

Les partenaires commerciaux doivent respecter et protéger les droits de propriété intellectuelle de Brain et maintenir la confidentialité des secrets commerciaux et autres informations exclusives de Brain, ce qui inclut toute information non publique ou qui n'est pas facile à obtenir ou à déterminer. En outre, les partenaires commerciaux ne peuvent utiliser la propriété intellectuelle de Brain, telle que les droits d'auteur et les marques commerciales, que d'une manière autorisée par Brain, et ne doivent pas utiliser une technologie volée ou détournée.

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Les partenaires commerciaux ne doivent pas publier de communiqués de presse, de publicités ou d'annonces publiques concernant leur relation avec Brain, ni utiliser les noms, les appellations commerciales ou les logos de Brain, à moins que Brain n'en ait donné l'autorisation écrite au partenaire commercial.

Le Cerveau peut vérifier la conformité à ce Code de conduite ou désigner un tiers pour effectuer un audit. Toute violation sera signalée à l'équipe de conformité de Brain pour qu'elle y prête attention et, le cas échéant, prenne des mesures correctives. Les partenaires commerciaux doivent conserver tous les documents attestant de la conformité au présent Code de conduite et mettre ces documents à la disposition de Brain sur demande raisonnable. Le Cerveau a l'intention de mettre fin à ses relations avec tout partenaire commercial qui ne respecte pas le présent Code de conduite ou qui, après avoir découvert la non-conformité, ne s'engage pas à mettre en œuvre un plan spécifique de mise en conformité. Les partenaires commerciaux et les autres parties prenantes peuvent signaler toute violation présumée de ces normes en envoyant un courrier électronique à legal@Braincorp.com. Les partenaires et autres parties prenantes peuvent signaler des violations présumées de ces normes en envoyant un courriel à legal@Braincorp.com.

Brain Corporation utilise certains " sous-traitants " pour soutenir les services de Brain Corporation.

Qu'est-ce qu'un sous-traitant ?

Un sous-traitant est un processeur de données, engagé par Brain Corporation, qui traite des données (qui peuvent contenir des données personnelles) si nécessaire pour soutenir les services de Brain Corporation.

Vous trouverez ci-dessous une liste des noms, des fonctions/objectifs et de l'emplacement des sous-traitants spécifiques à un service :

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Cette liste peut être mise à jour par Brain Corporation de temps à autre.