12 novembre 2024

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ACCEPTATION DE CES CONDITIONS

Votre accès et votre utilisation des services sont soumis à tout moment aux présentes conditions et à notre politique de protection de la vie privée (https://www.braincorp.com/privacy), qui sont incorporées aux présentes par référence. Veuillez lire attentivement ces conditions. En accédant aux services ou en les utilisant de quelque manière que ce soit, ou en cliquant pour accepter les présentes conditions lorsque cette option vous est proposée, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions. Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions des présentes conditions, n'accédez pas aux services et ne les utilisez pas. Les services sont proposés et disponibles pour les utilisateurs âgés d'au moins 13 ans. En utilisant les services, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 13 ans. Si vous avez 13 ans mais moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser les services qu'avec l'autorisation et sous la surveillance de vos parents ou de votre tuteur légal. Si vous ne remplissez pas les conditions susmentionnées, vous ne devez pas accéder aux services ni les utiliser. Nous pouvons réviser les présentes conditions de temps à autre, à notre seule discrétion, sous réserve de la législation applicable. Lorsque nous réviserons ces conditions, nous publierons la version révisée sur le site web. Vous êtes libre d'accepter ou non une version révisée des présentes conditions, mais l'acceptation des présentes conditions, telles que révisées, est nécessaire pour que vous puissiez continuer à accéder aux services et à les utiliser. Si vous n'acceptez pas les présentes conditions ou toute version révisée de celles-ci, votre seul recours est de mettre fin à votre accès et à votre utilisation des services. Sauf indication contraire expresse de notre part, votre accès et votre utilisation des services sont soumis à la version des présentes conditions en vigueur au moment de votre accès ou de votre utilisation, et constituent votre acceptation de cette version.

CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

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ACCÈS AU SITE WEB ET SÉCURITÉ DU COMPTE

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• Prendre toutes les dispositions nécessaires pour vous permettre d'accéder aux services.
  Veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent aux services par l'intermédiaire de votre connexion internet aient connaissance des présentes conditions et s'y conforment.
• Veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent aux services par l'intermédiaire de votre connexion internet aient connaissance des présentes conditions et les respectent.

Pour accéder à certains des services ou les utiliser, il peut vous être demandé de fournir certaines informations ("informations utilisateur") et de créer un compte ("compte"). Notre politique de confidentialité régit la collecte, l'utilisation, le stockage et la divulgation des informations utilisateur. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations utilisateur que vous nous fournissez de temps à autre dans le cadre des services sont véridiques, exactes, à jour et complètes. Vous acceptez de nous informer rapidement des modifications apportées à vos informations utilisateur en mettant à jour votre compte sur le site web.

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LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les services et l'ensemble du contenu, des caractéristiques et des fonctionnalités qui y sont liés (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les informations, les logiciels, les textes, les affichages, les images, les vidéos et les sons, ainsi que leur conception, leur sélection et leur disposition) sont la propriété de la société, de ses concédants de licence ou d'autres fournisseurs de ce matériel et sont protégés par les lois américaines et internationales sur les droits d'auteur, les marques, les brevets, les secrets commerciaux et d'autres lois sur la propriété intellectuelle ou les droits de propriété.

Sous réserve des présentes conditions, vous êtes autorisé à accéder aux services et à les utiliser à des fins d'évaluation ou pour votre usage personnel et non commercial uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel lié aux services, sauf dans les cas suivants ou si nous l'autorisons expressément :

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Vous ne devez pas :

• Modifier les copies de tout matériel.
• Utiliser des illustrations, des photographies, des séquences vidéo ou audio, ou tout autre graphique séparément du texte qui les accompagne.
• Supprimer ou modifier toute mention de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits de propriété sur les copies de matériel.

Vous ne devez pas accéder aux services ni les utiliser à des fins commerciales. Nous pouvons contrôler votre utilisation des services, mais nous n'y sommes pas obligés.

Si vous souhaitez utiliser le matériel du site web à d'autres fins que celles prévues dans la présente section, veuillez adresser votre demande à : SUPPORT@BRAINCORPORATION.COM, 9401 Waples Street, Suite 100, San Diego, California 92121, Attn : Website Services.

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MARQUES DE COMMERCE

Le nom et le logo de la Société, les termes BrainOS®, Autonomy by Brain, EMMA, Brain Corp. et BRAIN, ainsi que tous les noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans connexes sont des marques commerciales de la Société, de ses affiliés ou de ses concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans notre autorisation écrite préalable. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans disponibles par l'intermédiaire des services sont des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser les services qu'à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Si votre accès ou votre utilisation des services est interdit par la loi applicable, vous n'êtes pas autorisé à accéder aux services ou à les utiliser. Nous ne sommes pas responsables si vous accédez aux services ou les utilisez d'une manière qui enfreint la loi applicable.

Vous acceptez de ne pas utiliser les services :

• D'une manière qui enfreint les lois ou réglementations fédérales, nationales, locales ou internationales applicables (y compris, sans s'y limiter, les lois concernant l'exportation de données ou de logiciels vers et depuis les États-Unis ou d'autres pays).
• dans le but d'exploiter, de nuire ou de tenter d'exploiter ou de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit en les exposant à un contenu inapproprié, en leur demandant des informations personnelles ou de toute autre manière.
• d'envoyer, de recevoir sciemment, de charger, de télécharger, d'utiliser ou de réutiliser tout matériel qui ne respecte pas les présentes conditions.
• transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel sans notre accord écrit préalable, y compris tout "courrier indésirable", "lettre en chaîne" ou "spam" ou toute autre sollicitation similaire.
• Usurper ou tenter d'usurper l'identité de la société, d'un employé de la société, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité (y compris, mais sans s'y limiter, en utilisant des adresses électroniques ou des noms d'utilisateur associés à l'une ou l'autre des personnes susmentionnées).
• Adopter tout autre comportement qui limite ou empêche l'utilisation ou la jouissance des services par quiconque, ou qui, selon notre appréciation, peut nuire à la société ou aux utilisateurs des services ou les exposer, ainsi que nous-mêmes, à des responsabilités.

En outre, vous vous engagez à ne pas :

• Utiliser les services d'une manière susceptible de les désactiver, de les surcharger, de les endommager ou de les compromettre, ou d'interférer avec l'utilisation des services par d'autres parties, y compris leur capacité à s'engager dans des activités en temps réel par l'intermédiaire des services.
• Utiliser un robot, une araignée ou tout autre dispositif, processus ou moyen automatique pour accéder aux services à quelque fin que ce soit, y compris pour contrôler ou copier tout matériel disponible par l'intermédiaire des services.
• Utiliser tout procédé manuel pour contrôler ou copier tout matériel disponible par l'intermédiaire des services ou à toute autre fin non autorisée sans notre consentement écrit préalable.
• Utiliser un dispositif, un logiciel ou une routine qui interfère avec le bon fonctionnement des services.
• Introduire des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.
• Tenter d'obtenir un accès non autorisé, d'interférer, d'endommager ou de perturber toute partie des services, les serveurs sur lesquels le site web est hébergé, ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site web.
• Attaquer le site web par le biais d'une attaque par déni de service ou d'une attaque par déni de service distribué.
• tenter d'entraver le bon fonctionnement des services.

CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Le site web peut contenir des tableaux d'affichage, des espaces de discussion, des pages web et des profils personnels, des forums, des tableaux d'affichage, des vidéoconférences, des téléchargements de contenu numérique et d'autres fonctions interactives (collectivement, les "services interactifs") qui permettent aux utilisateurs d'afficher, de soumettre, de contribuer, de publier, d'afficher ou de transmettre publiquement ou à d'autres utilisateurs ou à d'autres personnes (ci-après, "afficher") du contenu ou du matériel (collectivement, les "contributions de l'utilisateur") sur ou par l'intermédiaire des services.

Toutes les contributions des utilisateurs doivent être conformes aux normes énoncées dans les présentes conditions.

Toute contribution d'utilisateur que vous publiez par l'intermédiaire des services sera considérée comme non confidentielle et non exclusive. En fournissant une contribution d'utilisateur par l'intermédiaire des services, vous nous accordez, ainsi qu'à nos sociétés affiliées et à nos fournisseurs de services, et à chacun de leurs licenciés, successeurs et ayants droit respectifs, le droit d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'exécuter, d'afficher, de distribuer et de divulguer de toute autre manière à des tiers tout matériel de ce type à quelque fin que ce soit.

Vous déclarez et garantissez que

• Vous possédez ou contrôlez tous les droits relatifs aux contributions de l'utilisateur que vous avez publiées et vous avez le droit d'accorder la licence susmentionnée à nous-mêmes, à nos sociétés affiliées et à nos prestataires de services, ainsi qu'à chacun de leurs et de nos licenciés, successeurs et ayants droit respectifs.
• Toutes les contributions de l'utilisateur que vous publiez n'enfreignent pas et n'enfreindront pas les droits d'un tiers.
• Toutes les contributions d'utilisateur que vous publiez sont et seront conformes aux présentes conditions.

Vous comprenez et reconnaissez que vous êtes responsable de toutes les contributions d'utilisateurs que vous publiez et que c'est vous, et non la société, qui êtes entièrement responsable de ces contributions d'utilisateurs, y compris de leur légalité, de leur fiabilité, de leur exactitude et de leur caractère approprié.

Nous ne sommes pas responsables, ni redevables envers un tiers, du contenu ou de l'exactitude des contributions de l'utilisateur publiées par vous ou par tout autre utilisateur des services.

SURVEILLANCE ET APPLICATION DE LA LOI

Sans avoir l'obligation de filtrer ou de contrôler les contributions des utilisateurs, nous avons le droit (mais non l'obligation) de :

• supprimer ou refuser de publier toute contribution d'utilisateur, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule discrétion.
• Prendre toute mesure à l'égard de toute contribution d'utilisateur que nous jugeons nécessaire ou appropriée à notre seule discrétion, y compris si nous estimons que ces contributions d'utilisateur violent les présentes conditions, enfreignent tout droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit d'une personne ou d'une entité, menacent la sécurité personnelle des utilisateurs des services ou du public, ou pourraient engager la responsabilité de la société.
• divulguer votre identité ou d'autres informations vous concernant à un tiers qui prétend que les contributions d'utilisateur que vous avez publiées violent ses droits, y compris ses droits de propriété intellectuelle ou son droit au respect de la vie privée.
• Prendre les mesures légales appropriées, y compris, sans s'y limiter, saisir les autorités chargées de l'application de la loi, pour toute utilisation illégale ou non autorisée des services.

Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités chargées de l'application de la loi ou les tribunaux qui nous demandent ou nous ordonnent de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne publiant des contributions d'utilisateurs par l'intermédiaire des services. VOUS RENONCEZ À TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT D'UNE ACTION ENTREPRISE PAR L'UNE DES PERSONNES SUSMENTIONNÉES AU COURS OU À LA SUITE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE TOUTE ACTION ENTREPRISE EN CONSÉQUENCE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES OU DES AUTORITÉS CHARGÉES DE L'APPLICATION DE LA LOI, ET VOUS DÉGAGEZ LA SOCIÉTÉ ET SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES DE TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD.

Nous n'assumons aucune responsabilité pour toute action ou inaction concernant les transmissions, les communications ou le contenu fourni par un utilisateur ou un tiers. Nous n'avons aucune responsabilité envers qui que ce soit pour l'exécution ou la non-exécution des activités décrites dans la présente section.

NORMES DE CONTENU

Les normes de contenu suivantes s'appliquent à toutes les contributions des utilisateurs et à l'utilisation des services interactifs. Les contributions des utilisateurs doivent être conformes à toutes les lois et réglementations fédérales, nationales, locales et internationales applicables.

Sans limiter la portée de ce qui précède, les contributions des utilisateurs ne doivent pas :

• contenir du matériel diffamatoire, obscène, indécent, abusif, offensant, harcelant, violent, haineux, incendiaire ou autrement répréhensible.
• Promouvoir du matériel sexuellement explicite ou pornographique, la violence ou la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge.
• enfreindre un brevet, une marque, un secret commercial, un droit d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou autre droit d'une autre personne.
• violer les droits légaux (y compris les droits de publicité et de respect de la vie privée) d'autrui ou contenir des éléments susceptibles d'engager la responsabilité civile ou pénale d'autrui en vertu des lois ou réglementations applicables ou d'entrer en conflit avec les présentes conditions ou notre politique en matière de respect de la vie privée.
• Être susceptible de tromper une personne.
• Promouvoir toute activité illégale ou préconiser, promouvoir ou aider tout acte illégal.
• causer une gêne, un désagrément ou une anxiété inutile, ou être susceptible de contrarier, d'embarrasser, d'alarmer ou d'ennuyer une autre personne.
• Usurper l'identité d'une personne ou représenter faussement votre identité ou votre affiliation à une personne ou à une organisation.
• Impliquer des activités commerciales ou des ventes, telles que des concours, des loteries et d'autres promotions des ventes, du troc ou de la publicité.
• Donner l'impression qu'elles émanent de nous ou de toute autre personne ou entité ou qu'elles sont approuvées par nous ou toute autre personne ou entité si ce n'est pas le cas.

Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités chargées de l'application de la loi ou les tribunaux qui nous demandent ou nous ordonnent de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne publiant des contributions d'utilisateurs par l'intermédiaire des services. VOUS RENONCEZ À TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT D'UNE ACTION ENTREPRISE PAR L'UNE DES PERSONNES SUSMENTIONNÉES AU COURS OU À LA SUITE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE TOUTE ACTION ENTREPRISE EN CONSÉQUENCE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES OU DES AUTORITÉS CHARGÉES DE L'APPLICATION DE LA LOI, ET VOUS DÉGAGEZ LA SOCIÉTÉ ET SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES DE TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD.

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RÉSILIATION ET SUSPENSION

Vous pouvez volontairement interrompre votre accès et votre utilisation des services à tout moment. Nous pouvons, à notre seule discrétion, suspendre, limiter ou résilier votre compte ainsi que votre accès et votre utilisation des services pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité à votre égard. L'interruption volontaire de votre accès aux services et de leur utilisation, ainsi que la résiliation de votre compte et de votre accès aux services et de leur utilisation, n'affecteront en rien nos droits ou vos obligations découlant des présentes conditions avant leur entrée en vigueur. Les dispositions des présentes conditions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation de votre compte et de votre accès et utilisation des services survivront à cette résiliation.

CONFIANCE DANS LES INFORMATIONS PUBLIÉES

Les informations présentées par l'intermédiaire des services sont mises à disposition uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance accordée à ces informations est strictement à vos risques et périls. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance que vous ou tout autre utilisateur des services, ou toute personne pouvant être informée des informations présentées par l'intermédiaire des services, accordez à ces documents.

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VIE PRIVÉE

Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus de détails sur la manière dont nous collectons, utilisons, stockons et divulguons les informations en rapport avec les services. En accédant aux services ou en les utilisant, vous acceptez toutes les mesures que nous prenons à l'égard de vos informations conformément à notre politique de confidentialité.

L'ÉTABLISSEMENT DE LIENS VERS LE SITE WEB [ET LES ÉLÉMENTS DE MÉDIAS SOCIAUX].

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LIENS DU SITE WEB

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LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS LA SOCIETE, SES SOCIETES AFFILIEES, OU SES OU LEURS EMPLOYES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, AGENTS, DONNEURS DE LICENCE OU PRESTATAIRES DE SERVICES NE SERONT RESPONSABLES DE DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EN VERTU DE TOUTE THEORIE JURIDIQUE, RESULTANT DE OU EN RELATION AVEC L'UTILISATION OU L'INCAPACITE D'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUTE INFORMATION, PRODUIT OU AUTRE CONTENU (Y COMPRIS CELUI DE TIERS) INCLUS DANS LES SERVICES OU ACCESSIBLE A PARTIR DES SERVICES, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE DIRECT, DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES CORPORELS, LA DOULEUR ET LA SOUFFRANCE, LA DÉTRESSE ÉMOTIONNELLE, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D'AFFAIRES OU D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA PERTE DE DONNÉES, ET CE, QU'ILS SOIENT CAUSÉS PAR UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RUPTURE DE CONTRAT OU AUTRE, MÊME S'ILS SONT PRÉVISIBLES. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, SI VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ AVEZ DROIT À DES DOMMAGES DIRECTS RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS, DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À ACCÉDER OU À UTILISER LES SERVICES OU TOUTE INFORMATION, TOUT PRODUIT OU TOUT AUTRE CONTENU (Y COMPRIS CEUX DE TIERS) INCLUS DANS LES SERVICES OU ACCESSIBLES À PARTIR DE CEUX-CI, LA RESPONSABILITÉ COLLECTIVE DE LA SOCIÉTÉ, DE SES AFFILIÉS ET DE LEURS EMPLOYÉS, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, AGENTS, CONCÉDANTS DE LICENCE ET PRESTATAIRES DE SERVICES (QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION, QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE) N'EXCÉDERA PAS 100 DOLLARS DES ÉTATS-UNIS.

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CE QUI PRECEDE N'AFFECTE PAS TOUTE RESPONSABILITE QUI NE PEUT ETRE EXCLUE OU LIMITEE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.

INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de dégager de toute responsabilité et (à notre demande) de défendre la société, ses sociétés affiliées, ainsi que leurs employés, dirigeants, administrateurs, agents, concédants de licence, prestataires de services, successeurs et ayants droit contre toute réclamation, responsabilité, dommage, jugement, récompense, perte, coût, dépense, et frais (y compris les honoraires raisonnables d'avocat) découlant de ou liés à votre violation des présentes conditions ou à votre utilisation des services, y compris, mais sans s'y limiter, vos contributions d'utilisateur, toute utilisation du contenu, des services et des produits du site web autre que celle expressément autorisée dans les présentes conditions, ou votre utilisation de toute information obtenue à partir du site web. Nous nous réservons le droit d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question faisant l'objet d'une indemnisation de votre part, auquel cas vous coopérerez en faisant valoir toutes les défenses disponibles.

DROIT APPLICABLE

Toutes les questions relatives aux services et aux présentes conditions, ainsi que tout litige ou toute réclamation en découlant ou s'y rapportant (dans chaque cas, y compris les litiges ou réclamations non contractuels), seront régis et interprétés conformément aux lois internes de l'État de Californie, sans donner effet à aucune disposition ou règle de choix ou de conflit de lois (que ce soit dans l'État de Californie ou dans toute autre juridiction).

RENONCIATION ET DIVISIBILITÉ

Aucune renonciation par la Société à l'une des conditions énoncées dans les présentes conditions ne sera considérée comme une renonciation ultérieure ou permanente à cette condition ou comme une renonciation à toute autre condition, et le fait pour la Société de ne pas faire valoir un droit ou une disposition en vertu des présentes conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit par une cour ou un autre tribunal compétent, cette disposition sera éliminée ou limitée au minimum de sorte que la disposition affectée, si possible, et toutes les autres dispositions des présentes conditions resteront pleinement en vigueur.

AVIS

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INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD ET AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions, y compris notre politique de confidentialité et toutes les lignes directrices supplémentaires, constituent le seul et unique accord entre vous et la société en ce qui concerne les services et remplacent tous les accords, conventions, déclarations et garanties antérieurs et contemporains, tant écrits qu'oraux, en ce qui concerne les services. Les présentes conditions et les droits qui en découlent ne peuvent être transférés ou cédés par vous sans notre consentement écrit préalable, mais peuvent être cédés par nous sans restriction et sans votre consentement préalable. Toute tentative de transfert ou de cession de votre part sans notre consentement écrit préalable sera nulle et non avenue. Aucune relation d'agence, de coentreprise, de partenariat, de fiducie ou d'emploi n'est créée entre vous et nous par le biais des présentes conditions. Les titres de section utilisés dans les présentes sont uniquement destinés à faciliter la lecture et n'ont aucune valeur juridique.

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最終更新日： 2019年12月16日

Cerveau Corporation（以下「Brain」、「当社は」、「当社」または「当社の」）は、データプライバシーを重視しています。 当社のデータプライバシー保護方針を最後までお読みになり、その重要性について十分に理解してください。 当社の製品、サービス、Webサイトを利用されますと、お客様から提供された情報の利用法および保護方法について解説した当社の条件に同意したことになります。 本プライバシー保護方針では、当社の概要、当社が収集するデータとその収集方法、お客様が当社の製品およびサービスの利用を通じて当社と連絡を取り合う時に当社がお客様の個人データを収集する理由、ならびにご質問やお気づきの点がある場合の当社への連絡方法についてご説明します。

本書はBrainのデータプライバシー保護方針https://www.braincorp.com/privacyの英語版を<日本語>に翻訳したものです。

日本語版と英語版の間で齟齬や矛盾が生じた場合には、英語版が<日本語>版に優先します。

当社について

Cerveau Corporationは米国カリフォルニア州サンディエゴに拠点を置くAI企業です。業務用機器や家電製品のメーカーと提携し、手動操作が必要な提携先の製品を自律型ロボットに作り替えています。 当社のテクノロジーは、ロボットのための次世代人工頭脳を代表しています。 当社はSoftBank Vision Fund社とQualcomm Ventures社から資金提供を受けています。当社の詳細や当社のロボットの紹介ビデオについてはwww.braincorp.comをご覧ください。

当社が収集する情報

当社の製品、サービス、Webサイトのご利用の際に、お客様の個人情報やお客様の会社名、従業員名、雇用主名、お客様の連絡先情報、課金情報、ID番号、お客様の顧客に関する情報のほか、お客様が購入したBrain製品やサービス、ならびにそれらの製品やサービスの使用場所に関する特定の情報を提供していただく場合があります。お客様はこうした情報を当社に提供することにより、当社の利用規約および本プライバシー保護方針が示すように、該当するすべてのデータを当社が収集、利用することに同意したことになります。 また、当社は、米国内外のサーバーでデータの処理と受信を行う場合があります。当社は以下の場合や手段によって情報収集を行います。

• お客様が当社のWebサイトを利用またはフォームに記入する場合や、郵便、電話、電子メールまたはこれに類するデジタルサービスを利用して当社と連絡を取り合う場合、または情報や資料請求をする場合。
• お客様が当社のサービスやソフトウェアアプリを利用したり、サービスに関する問い合わせをする場合、
• Brain製品、電子メッセージ、もしくは当社のWebサイトをご利用の場合。
• 公開データベース、ソーシャルメディアプラットフォーム、共同販売パートナー、共同販売プログラム、Webページ、サードパーティーベンダーなどを含む、他の情報源から。
• Brain製品のセンサーなどのセンサーによって生成されるデータ。 センサーからのデータは、Brain製品がその周囲で移動できるようにする重要な情報です。
• Brain製品の性能の分析や製品およびサービスの改善のために当社のナビゲーションモジュールが収集した性能、使用状況、運転、状態、ID、速度、走行距離、バッテリー使用量、システム機能、ソフトウェアやファームウェアのバージョン、位置、ソフトウェア使用状況、安全関連データ、清掃スケジュール、メンテナンスなどに関するデータなどのテレマティクスデータ。
• Brain製品にメンテナンスサービスを提供する際に、継続的なメンテナンスおよびサービスを提供するために当社またはパートナーが収集する情報。この情報は、ID番号、修理履歴、リコール、報告書、未払いの請求額、苦情およびフィードバックのほか、お客様のBrain製品のサービス履歴に関する情報を含む場合があります。
• Brainの担当者との会議、当社オフィスへの訪問、Brainによるプレゼンテーション、発注、ならびにBrainのサービス部門やサポート部門、営業部門との連絡の際に収集される情報を含む、オフラインで収集する情報。 また、お客様がBrainのパートナーと共有した情報を当社が入手する場合もあります。

お客様が当社のWebサイトをご利用になる場合や、郵便、電話、電子メールなどで当社にご連絡いただく場合は、お客様の個人情報をお伺いする場合があります。お客様が当社のWebサイトのフォームにご入力の際や、当社が作成・配布する情報や資料をご請求の際、または当社の製品やサービスに関する情報をご請求の際にも個人情報をお伺いする場合があります。お客様から提供していただく個人情報には、次の種類があります。

• 連絡先情報-お客様の氏名、住所、電話番号、電子メールアドレス。
• フィードバックおよび回答-アンケートへの回答、市場調査活動への参加、当社のサービスに関する問題の報告、カスタマーサポートのご利用、またはその他の当社との連絡時にお客様が提供する情報。
• 利用情報-当社の製品およびサービスの利用方法、当社との連絡方法の選択に関する情報、ならびに当社のWebサイトにお客様がアップロードした内容、その他、当社のサービスを通じて送信された内容に関連する情報。
• マーケティング情報-マーケティングコミュニケーションの受信に関するお客様の選好と、選択したコミュニケーション方法。
• 位置情報-GPS、IPアドレス、近隣のWi-Fiネットワークへの接続などのテクノロジーを利用して取得するお客様の位置情報。

また、お客様が当社のWebサイトにアクセスすると、お客様のWebブラウザーがWebサイトにアクセスするたびに自動的に送信する技術情報を収集する場合があります。 「技術情報」とは、それ自体では特定の個人を識別しませんが、お客様のインターネットプロトコル（「IP」）アドレスやブラウザーの種類、ブラウザー言語、お客様のWebブラウザーに関するその他の情報、当社のWebサイトへのアクセスに使用したモバイルデバイスを含むデバイスの種類、お客様のアクセス日時など、お客様を間接的に識別するために使用される可能性のある情報を指します。

お客様の情報の使用方法および共有方法

当社はお客様に関して入手した情報を、以下を含む当社の正当なビジネス上の利益のために使用する場合があります。

• 当社の利用規約および適用される法律を遵守するため。違反の防止に役立つツールやアルゴリズムの開発が含まれる場合があります。
• 当社の顧客やベンダー、サプライヤー、ライセンシーに加え、当社の従業員や担当者の権利を保護し、安全を確保するため。

当社はまた、入手した情報を以下の目的に使用する場合があります。

• 裁判所命令、正当な証拠開示請求、正当な召喚およびその他の適切な法的義務の遵守を含む、法的義務を満たすため。
• 法律、会計、セキュリティに関する要件を満たすために、弁護士や会計士などの相談役に情報を提供するため。
• 裁判、仲裁その他、これに類する法的手続きを実施、または裁判や仲裁において抗弁するため。
• 国内または国際的な保安上または法執行上の要件を満たすことを含む、公共企業体による法的要請に応えるため。
• 当社サービスの提供、サポート、および改善のために、当社はお客様の情報を第三者と共有する場合があります。
• お客様からのお問い合わせにお応えし、ご要望に応じるため。
• 現場対応中に、当社製品のフィードバックおよび性能を評価するため。
• 購入や申し込みの手続きを完了、履行するため。
• Brain製品のメンテナンスに関する助言や性能向上のヒントの提供、ソフトウェアおよびハードウェアの更新の提供など、Brain製品に関連するサービスを提供するため。
• 安全性に関する重要な情報を提供するため。
• お客様が購入した当社の製品およびサービスに関する情報や、当社の契約条件およびポリシーの変更などの管理情報をお客様に提供するため。
• 当社の製品の性能を監視し、製品に関連するサービスを提供するため。
• お客様に合わせて特別にカスタマイズした製品やサービスを提供するため。
• 当社の製品やサービスに関する有益な要約データを提供するため。
• センサーデータおよびテレマティクスデータから得られたマップやその他の集計情報を作成するため。
• お客様にとって興味のある製品やサービスをお勧めするため。
• ニュースレターや告知、提案、情報などのマーケティングおよび広告メッセージを配信するため。
• サービスに関する通知の配信を含む、製品およびサービスに関して管理を行い、お客様に連絡するため。
• 会社の合併、統合、買収、再編、資産の売却に関連して、または倒産した場合の移転のため。この場合、当社は、移転先に対し、本プライバシー保護方針を尊重するよう合理的な努力を払います。
• データ分析、監査、当社の契約条件の履行、製品やサービスの新規開発および改良、当社が実施するその他のビジネス活動など、Brainのビジネス上の目的のため。

当社は、お客様の個人情報および当社が収集する別のお客様の個人情報から集計データを作成する場合があります。この集計データは匿名化されており、お客様の身元を直接または間接的に明らかにするものではありません。当社はこの匿名データを合法的なビジネス目的のために使用します。 一例として、当社のオンラインプレゼンス および当社のWebサイトの特定のページの注目度と有効性を測定するために、その集計データを使って当社のWebサイトの利用状況を把握します。 当社は、当社の裁量により、集計データやその他の匿名情報を使用および共有する場合があります。

当社が情報を収集する理由

当社はデータを収集、活用することで効果的にビジネスを運営し、製品およびサービスによる最高のエクスペリエンスをお客様に提供します。 データの一部はお客様から直接提供していただきます。 お客様から収集するデータの中には当社の製品やサービスを利用することによって記録されるものもあります。これらのデータは、より優秀なロボット開発のために非常に重要であり、これらのデータなしに当社のロボットは開発できません。 このデータの構築にはお客様の協力が必要です。 お客様のロボットが生成するデータは、当社の機械学習アルゴリズムやソフトウェア開発、データ分析、および試験に提供されます。 このデータは、データ分析を通じて、お客様が購入した 製品のサポートにも使用されます。 多種多様なアプリ、店舗、そしてお客様を通じて入手したデータがなければ、当社のロボットは現在のような優れた性能を発揮することはできなかったでしょう。

子どもからの情報収集

当社は、子どものプライバシーと安全を守ることの重要性を認識しています。 当社のWebサイトおよびサービスは、一般のお客様を対象としており、お子様向けではありません。 当社は、証明可能な保護者の同意がない限り、13歳未満の子どもや現地の法律または規制で定められた未成年者に関する情報を故意に収集することはありません。 13歳未満の方が当社のWebサイトを通じて個人情報を提供したことが判明した場合、当社は合理的な努力を払って当社のデータベースからその個人情報を削除します。

個人情報の非共有の選択

お客様の個人情報を収集することが法律で定められている場合やお客様に製品やサービスを提供するためにお客様の個人情報が必要な場合において、お客様が情報提供の求めに応じない（もしくは、後日、削除を依頼する）場合、当社はお客様に当社の製品およびサービスを提供できない場合があります。 当社は、お客様が当社の製品およびサービスを受けるために提供しなければならない情報について、必要に応じて指定し、別の適切な方法でお知らせします。

お客様の情報の保護

お客様の情報を非公開にすることは、当社にとって極めて重要です。 当社は、お客様の個人情報を紛失、悪用、不正アクセス、不正開示、改変および破壊から保護するために、技術的および組織的な対策を適切かつ合理的に実施し、お客様の個人情報の処理およびそれらの情報が持つ特性に伴うリスクを考慮します。 しかしながら、100％安全なシステムは存在せず、当社が収集したいかなる情報について、その安全性を保証しないことにご留意ください。 お客様の個人情報の保護に関するご質問は、PRIVACY@BRAINCORPORATION.COMまでお問い合わせください。

個人の機密情報

お客様個人の機密情報（社会保障番号、人種や種族的出身に関する情報、政治的見解、宗教などの信念、健康や生体認証、遺伝的特徴にまつわる情報、犯罪歴または労働組合加入に関する情報など）の当社への送信や当社のWebサイトへの開示を行わないでください。 個人の機密情報を当社に送信または開示した場合、お客様は、本プライバシー保護方針に従って当社がそのような個人の機密情報を処理および使用することに同意したことになります。 当社によるこうした個人の機密情報の処理および使用に同意しない場合は、個人の機密情報を送信しないでください。

国際送金

当社の本社は米国にありますが、ユーザー、当社の顧客、および代理店の拠点は米国外にある場合があります。 お客様が当社に個人情報を提供する場合、その情報は、情報が最初に入力された国や管轄区域以外のサーバーに電子的に送信される場合があります。 さらに、その情報は、お客様の州や県、国以外の、プライバシー法がお客様の管轄区域ほどには保護されていない政府管轄区域で使用、保存、処理される可能性があります。

データ漏えい対策

すべての情報のセキュリティは、当社にとって最重要課題です。当社は、技術的および物理的な保護手段を駆使して、お客様の個人情報の安全を不正開示から守ります。 当社は暗号化技術を利用して情報の安全性を確保します。 また、必要な人員および第三者のみが個人情報にアクセスできるよう、あらゆる努力を払っています。 こうしたセキュリティ対策を行っているにも関わらず個人情報の紛失、悪用、改変を完全に防止できなかった場合、当社は法で認められる最大限の範囲において、そのような事件に関するいかなる損害または責任も負いません。 データが漏えいした場合、お客様に影響を及ぼす可能性のある個人情報の紛失、悪用、または改変についてお客様に通知します。

お客様の情報の保持

当社は、ビジネス上または法律上の継続的かつ正当な理由がある場合に、お客様の個人情報を保持します。 当社による保持期間は関連するデータの種類によって異なりますが、個人情報の適切な保持期間を決定するため、一般的には、個人情報の量や性質、機密性、お客様の個人情報の不正使用または開示による潜在的な危険性、サービス提供の必要性の有無、契約上または法律上お客様の個人情報を保持する必要性の有無、当社がお客様の個人情報を処理する目的、その他の手段によって当該目的を達成できるか否か、ならびに適用される法的要件を考慮します。

お客様の個人情報を保持するビジネス上の継続的かつ正当な必要性がない場合、当社は、その個人情報を削除または匿名化します。削除または匿名化できない場合（お客様の個人情報がバックアップアーカイブに保存されている場合、等）、当社は、削除できるようになるまでお客様の個人情報を安全に保存し、それ以上処理されないよう隔離します。 当社は、お客様の個人情報を特定の期間にわたって保持する義務を負いません。

第三者のWebサイト、サービス、およびアプリ

当社のWebサイトやサービスを利用すると、第三者のWebサイトやサービス、アプリにリンクする場合があります。 当社は、こうした手段によって収集されたプライバシー慣行または個人情報の管理をせず、責任を負いません。 収集された情報は、第三者のWebサイトのプライバシーポリシーによって管理されます。 これらの第三者のWebサイトやサービス、アプリとの交信は、当社では制御できません。 お客様がこのようなリンクを介して情報を投稿すると、そのWebサイトのプライバシーポリシーとCookieの使用ポリシーが直接適用されます。 こうしたWebサイトにアクセスして個人情報を提供する前に、第三者のWebサイトのプライバシーおよびセキュリティポリシーを読むことをお勧めします。

Cookie等の技術の使用

当社はCookieを使用して情報を収集し、お客様のオンライン操作を向上させる場合があります。 Cookieとは、Webサイトを閲覧するときに、Webサーバーからお客様のブラウザーに送信され、お客様のコンピューターやモバイルデバイスのハードドライブに格納される少量のデータのことです。 Cookieの使用は、お客様が提供する情報によってオンライン操作を快適にするように設計されています。 当社は、Cookieを追跡目的ではなく、アクセス日時、インターネット接続に使ったドメイン、お客様がたどった当社のWebサイトにリンクされているウェブサイトのインターネットアドレスなど、主に統計的な理由で使用します。 当社では、この情報の使用と保存によって、さらにパーソナライズおよびカスタマイズされたオンラインサービスをお客様に提供し、当社のWebサイトをより便利で使いやすく、価値ある魅力的なものにしていきます。

Cookieには大きく分けて２つのカテゴリーがあります。（１）ファーストパーティーCookie：当社がお客様のコンピューターやモバイルデバイスに直接提供するもので、お客様が当社のWebサイトを再訪した際にお客様のコンピューターやモバイルデバイスを認識するために使用します。（２）サードパーティーCookie：当社のWebサイトでサービスプロバイダーが提供するもので、お客様が当社以外のWebサイトにアクセスした際にそのサービスプロバイダーがお客様のコンピューターやモバイルデバイスを認識するために使用します。

上記のいずれかの目的のために当社のWebサイトからのCookieの受け入れを望まない場合はいつでも、設定を変更することで、ご利用のブラウザーにCookieの削除または受け入れの停止を指示したり、お客様がアクセスするWebサイトからCookieを受け入れる前にプロンプトを表示させることができます。 この設定を行うには、ブラウザーの技術情報をご参照ください（説明は通常「設定」、「ヘルプ」、「ツール」または「編集」機能の中にあります。 ブラウザーの多くは、設定を変更するまでCookieを受け入れるように設定されています。

コンピューターやモバイルデバイスのCookie設定の確認方法やCookieの管理および削除方法など、Cookieの詳細については、www.allaboutcookies.orgをご覧ください。

当社のCookieを受け入れない場合、お客様に何らかの不都合が生じたり、Webサイトの表示や機能のすべてが使用できなくなる可能性があります。 一例として、お客様のコンピューターやモバイルデバイスが認識されず、当社のWebサイトにアクセスするたびにログインする必要が生じる場合があります。

Ne pas suivre機能

インターネットブラウザーによっては、アクセスしたオンラインWebサイトに「Do Pas Track」（追跡しない）信号を送信するように設定してある場合があります。 当社では現在 「Do Not Track」 信号には対応していません。「Do Pas Track」の詳細については、http://www.allaboutdnt.comをご覧ください。

第三者の分析プロバイダーと広告サーバー

当社は、ネットワーク広告主、広告代理店、分析会社など特定の第三者と協力して、当社のWebサイトのトラフィックに関する情報の提供を受けたり、オンライン広告を含む当社の広告を掲載したり、当社のWebサイトやサービスの利用ならびに広告の有効性に関する情報の提供を受ける場合があります。 こうした第三者は、独自のCookieなどの技術を使ってお客様に関する情報を自動的に収集する場合があります。また、お客様による当社のWebサイトへのアクセスやお客様のIPアドレス、ISP、当社のWebサイトへのアクセスに使用したブラウザー、およびその他の利用方法に関する情報を収集したり、これらの情報にアクセスする場合があります。 収集された情報は、特に、お客様の関心のありそうな広告の配信や、こうした第三者が追跡する当社および他社のWebサイトの利用やアクセス状況をより一層把握するために使用される場合があります。 この活動の詳細および、これらの企業に情報を利用されないようにする方法については、http://www.aboutads.info/choices（Webサイトユーザー向け）、http://www.networkadvertising.org/managing/opt_out.asp（Webサイトユーザー向け）、http://youronlinechoices.eu/（EU内のユーザー向け）、またはhttp://youradchoices.com/appchoices（モバイルアプリユーザー向け）をご覧ください。

カリフォルニア州オンラインプライバシー保護法

カリフォルニア州民法第1798.83条および第1798.84条に基づき、カリフォルニア州居住者は、当社が共有する個人情報のカテゴリーを特定し、当該データを共有する相手の連絡先情報を明示する通知を求める権利を有する場合があります。 カリフォルニア州在住の方で、このような要請を希望される場合は、下記「お問い合わせ」欄に記載の連絡先までご要望をお送りください。

GDPR DE L'UE

EU一般データ保護規則（GDPR）（規則(EU) 2016/679 ） の適用範囲内で、当社の製品およびサービスによって偶発的に収集されたお客様の「個人データ」の処理に関して、当社は「プロセッサー（処理業者）」として機能します。 これは、ビジネス顧客と当社との契約に記載された方法で、ビジネス顧客に当社の製品およびサービスの特徴と全機能を提供するためにだけお客様の個人データを処理することを意味します。 EUのGDPR関連の慣行についてのご質問は、下記の「お問い合わせ」欄の連絡先をご覧ください。

本プライバシー保護方針の使用および変更の承諾

お客様は、当社のWebサイトの一部へのアクセス、当社の製品またはサービスの使用、もしくは何らかの方法で当社に個人情報を提供する場合、本プライバシー保護方針に記載の慣行を受け入れ、同意したことになります。 当社は本プライバシー保護方針を随時変更する場合があります。 本プライバシー保護方針の最新版は、本プライバシー保護方針の下部に記載の改訂版の日付で示されます。 すべての更新と変更は、当社のWebサイトへの本プライバシー保護方針の改訂版の掲載等の通知やその他の任意の方法で当社が通知した時点で直ちに有効になります。 お客様に影響する可能性のある変更についての情報を常に入手するため、プライバシー保護方針を頻繁に確認することをお勧めします。 改訂版プライバシー保護方針の掲載後も当社のWebサイトやサービス、製品の継続的な利用、またはその他の方法でお客様の個人情報を提供していただく場合、お客様は改訂版プライバシー保護方針の条項に同意したことになります。定期的に保護方針を確認し、最新情報を入手してください。 当社は本プライバシー保護方針の各版を電子的方法または他の適切な方法で保存しており、お客様が当社Webサイトにアクセスした日に有効であった版は、その時点で正確、完全、有効、真正かつ強制力のあるプライバシー保護方針とみなされます。

お問い合せ

ご質問やご意見、権利の行使をご希望の場合、または当社のプライバシーに関する事項の取り扱いについてご不明な点がある場合は、お問い合わせフォームからメッセージを送信してください。 送信後、すぐにメッセージの受付確認が届かない場合や、当社の回答にご満足いただけない場合は、下記の連絡先まで郵送でご連絡いただくことも可能です。

Brain Corporation
宛先：プライバシー部
10182 Telesis Court, Suite 100
San Diego, CA 92121

最終更新日： 2019年12月16日

Brain Corporation (" Brain ") repose sur des valeurs d'entreprise solides et des pratiques commerciales éthiques. Ce Code de conduite des partenaires commerciaux (" Code de conduite ") décrit les attentes de Brain à l'égard de toutes les organisations, y compris leurs employés, contractants et sous-traitants respectifs, qui ont établi une relation commerciale ou contractuelle avec Brain pour fournir des services, des biens, des fonctions ou des activités (chacun étant un " partenaire commercial "). Brain et ses partenaires commerciaux doivent s'engager à respecter les normes éthiques les plus strictes dans leurs relations avec les employés, les fournisseurs et les clients finaux. Le présent Code de conduite définit les exigences de base auxquelles tous les partenaires commerciaux doivent se conformer pour faire des affaires avec Brain. Brain se réserve le droit de modifier raisonnablement les exigences du Code de conduite et, dans ce cas, attend du partenaire commercial qu'il accepte ces changements raisonnables.

TRAVAIL FORCÉ

L'emploi chez un partenaire commercial doit être l'expression d'un libre choix et il ne peut y avoir de travail forcé, asservi ou involontaire. Les partenaires commerciaux doivent permettre aux travailleurs de mettre fin à leur emploi moyennant un préavis raisonnable. Les partenaires commerciaux doivent offrir à leurs employés un environnement respectueux de leurs droits humains fondamentaux. Lors de l'embauche, les partenaires commerciaux doivent fournir à leurs employés un code de conduite dans leur langue maternelle. Les documents personnels de l'employé, tels que la carte d'identité ou le passeport, ne doivent pas être conservés par le partenaire commercial.

TRAVAIL DES ENFANTS

Le travail des enfants est strictement interdit. L'âge minimum d'embauche est de 16 ans ou, s'il est plus élevé, l'âge minimum d'embauche dans le lieu où les biens ou les services sont fournis.

COMPENSATION

Les partenaires commerciaux versent à tous les employés au moins le salaire minimum et les avantages sociaux requis par les lois et réglementations applicables. Les heures supplémentaires sont rémunérées au taux majoré exigé par les lois et réglementations en vigueur. Les partenaires commerciaux doivent respecter toutes les lois, réglementations, normes et conditions locales applicables concernant les heures de travail de tous les employés.

LA LIBERTÉ D'ASSOCIATION

Les partenaires commerciaux doivent respecter le droit de tous les salariés de s'associer ou non à des groupes de leur choix, pour autant que ces groupes soient autorisés par la loi. Les partenaires commerciaux ne doivent pas interférer illégalement avec les associations légitimes et légales de salariés et les activités connexes, ni y faire obstacle ou les empêcher.

EMPLOI LÉGAL

Avant d'employer un travailleur, les partenaires commerciaux valident et examinent tous les documents pertinents afin de s'assurer que ce travailleur a le droit légal de travailler dans la juridiction concernée.

DIVERSITÉ, NON-DISCRIMINATION, NON-HARCÈLEMENT

Les partenaires commerciaux ne tolèrent pas le harcèlement sexuel ou le harcèlement fondé sur des facteurs tels que le sexe, la race, la couleur, la croyance religieuse, l'âge, le handicap, l'état de santé, l'orientation sexuelle ou toute autre base protégée par la loi, et ne pratiquent pas de discrimination illégale fondée sur l'âge, le sexe, l'identité de genre, la race, l'orientation sexuelle, la perception d'un handicap, les convictions nationales, culturelles, religieuses ou personnelles. Les partenaires commerciaux doivent traiter les gens avec respect, encourager la diversité et favoriser une culture inclusive et éthique.

RESPECT DES LOIS ET DES POLITIQUES DU CERVEAU

Les partenaires commerciaux doivent se conformer pleinement à toutes les lois et réglementations applicables, ainsi qu'aux politiques du Cerveau. Dans la mesure où les politiques du Cerveau imposent à ses partenaires commerciaux des normes plus strictes que celles requises par les lois et réglementations applicables, ces normes plus strictes prévaudront.

SANTÉ ET SÉCURITÉ

Les partenaires commerciaux fournissent à tous les travailleurs un environnement de travail sûr, des équipements de protection individuelle appropriés, des informations sur la santé et la sécurité au travail et une formation.

ENVIRONNEMENT

Les partenaires commerciaux doivent respecter toutes les lois environnementales applicables aux émissions atmosphériques, à la manipulation et à l'élimination des déchets, à l'utilisation de l'eau, aux rejets d'eaux usées et aux substances dangereuses et toxiques. Les partenaires commerciaux doivent également valider et tenir des registres démontrant que les matières premières ont été récoltées conformément à tous les traités internationaux ainsi qu'aux lois nationales et locales.

DURABILITÉ

Les partenaires commerciaux doivent se conformer à toutes les lois et réglementations applicables relatives à l'impact de leur activité sur l'environnement. Le respect du droit de l'environnement inclut toutes les lois locales applicables qui affectent la source des matériaux et des processus dans le cadre de la relation avec Brain.

CONFLITS D'INTÉRÊTS

Les partenaires commerciaux ne doivent pas s'engager dans une activité avec un employé de Brain, qui pourrait créer un conflit d'intérêts réel ou perçu comme tel.

LUTTE CONTRE LA CORRUPTION

Brain s'engage à mener ses activités sans extorsion, corruption, illégalité, comportement contraire à l'éthique ou activité frauduleuse. Les partenaires commerciaux ne doivent pas offrir, donner, promettre ou autoriser un pot-de-vin, un cadeau, un prêt, des frais, une récompense ou tout autre avantage à un fonctionnaire ou à un employé du gouvernement, à un client, à un employé de Brain ou à toute autre personne afin d'obtenir un avantage commercial ou d'influencer de manière inappropriée une action ou une décision. Les partenaires commerciaux doivent se conformer à toutes les lois et réglementations internationales applicables en matière de lutte contre la corruption, y compris la loi américaine sur les pratiques de corruption à l'étranger (Foreign Corrupt Practices Act). Les partenaires commerciaux doivent faire preuve d'intégrité, de transparence et d'exactitude dans tous les dossiers relatifs à leurs activités avec Brain.

CONFORMITÉ COMMERCIALE

Les partenaires commerciaux se conforment aux contrôles commerciaux applicables, y compris aux lois, réglementations et normes en matière d'exportation, de réexportation et d'importation.

CONFIDENTIALITÉ, SÉCURITÉ, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les partenaires commerciaux sont tenus de préserver la confidentialité des informations qui leur sont confiées par Brain ou ses clients et de mettre en place les mesures de sécurité physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour protéger nos informations confidentielles. Dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions, les partenaires commerciaux peuvent avoir accès à des données nécessitant le respect de normes de sécurité spécifiques. Dans ce cas, le partenaire commercial sera informé des obligations supplémentaires requises pour un traitement sûr de ces données. Les partenaires commerciaux s'efforcent de mettre en place et de maintenir des mesures et des procédures raisonnables, le cas échéant, pour garantir la sécurité opérationnelle. Ces mesures comprennent, sans s'y limiter, les tests techniques, la protection contre les logiciels malveillants, la protection et la gestion des réseaux, la gestion des vulnérabilités, l'enregistrement et la surveillance des activités, la réponse aux incidents et la planification de la continuité des activités.

Les partenaires commerciaux doivent respecter et protéger les droits de propriété intellectuelle de Brain et maintenir la confidentialité des secrets commerciaux et autres informations exclusives de Brain, ce qui inclut toute information non publique ou qui n'est pas facile à obtenir ou à déterminer. En outre, les partenaires commerciaux ne peuvent utiliser la propriété intellectuelle de Brain, telle que les droits d'auteur et les marques commerciales, que d'une manière autorisée par Brain, et ne doivent pas utiliser une technologie volée ou détournée.

PUBLICITÉ

Les partenaires commerciaux ne doivent pas publier de communiqués de presse, de publicités ou d'annonces publiques concernant leur relation avec Brain, ni utiliser les noms, les appellations commerciales ou les logos de Brain, à moins que Brain n'en ait donné l'autorisation écrite au partenaire commercial.

Le Cerveau peut vérifier la conformité à ce Code de conduite ou désigner un tiers pour effectuer un audit. Toute violation sera signalée à l'équipe de conformité de Brain pour qu'elle y prête attention et, le cas échéant, prenne des mesures correctives. Les partenaires commerciaux doivent conserver tous les documents attestant de la conformité au présent Code de conduite et mettre ces documents à la disposition de Brain sur demande raisonnable. Le Cerveau a l'intention de mettre fin à ses relations avec tout partenaire commercial qui ne respecte pas le présent Code de conduite ou qui, après avoir découvert la non-conformité, ne s'engage pas à mettre en œuvre un plan spécifique de mise en conformité. Les partenaires commerciaux et les autres parties prenantes peuvent signaler toute violation présumée de ces normes en envoyant un courrier électronique à legal@Braincorp.com. Les partenaires et autres parties prenantes peuvent signaler des violations présumées de ces normes en envoyant un courriel à legal@Braincorp.com.

Brain Corporation utilise certains " sous-traitants " pour soutenir les services de Brain Corporation.

Qu'est-ce qu'un sous-traitant ?

Un sous-traitant est un processeur de données, engagé par Brain Corporation, qui traite des données (qui peuvent contenir des données personnelles) si nécessaire pour soutenir les services de Brain Corporation.

Vous trouverez ci-dessous une liste des noms, des fonctions/objectifs et de l'emplacement des sous-traitants spécifiques à un service :

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Cette liste peut être mise à jour par Brain Corporation de temps à autre.